Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2024

Date: 2024-12-01, Avis de modification 12/24

• 5024-0, Logements du ministère de la Défense nationale
• 5024-1, Unités de logement résidentiel et logements meublés

Date: 2024-10-03, Avis de modification 11/24

• 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs

Date: 2024-09-05, Avis de modification 10/24

• 7007-0, Justice militaire au niveau de l'unité

Date: 2024-08-22, Avis de modification 09/24

• 3005-0, Soutien du matériel

Date: 2024-08-08, Avis de modification 08/24

• 5516-0, Droits de la personne
• 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation

Date: 2024-06-13, Avis de modification 07/24

• 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des données, de l’information et des technologies de l’information et des communications
• 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes

Date: 2024-04-22, Avis de modification 06/24

• 8015-0, Instruction interarmées des Forces armées canadiennes

Date: 2024-03-28, Avis de modification 05/24

• 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des données, de l’information et des technologies de l’information et  des communications
• 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
• 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement

Date: 2024-02-23, Avis de modification 04/24

• 5009-0, Préparation du personnel
• 5009-1, Vérification de l’état de préparation du personnel aux fins de sélection

Date: 2024-02-15, Avis de modification 03/24

• 7003-0, Mécanisme de révision des plaintes relatives aux droits des victimes

Date: 2024-02-13, Avis de modification 02/24

• 5039-0, Langues officielles
• 5039-3, Promotion du français et de l'anglais
• 5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
• 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes

Date: 2024-01-12, Avis de modification 01/24

• 5039-4, Traduction – Produire et acquérir des documents dans les deux langues officielles