Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 06/24

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 06/24, 2024-04-22

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
8015-0	Instruction interarmées des Forces armées canadiennes	Majeure	Le titre a été modifié afin de refléter la nature de la politique; L’autorité approbatrice remplacée par Commandant, Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC); La section des demandes des renseignements remplacée par : Directeur – Intégration des Domaines et Disponibilité Opérationnelle (DIDDO), l’État-major interarmées stratégique (EMIS); Directeur de la disponibilité opérationnelle interarmées (DDOI), COIC; L’ajout de la section des définitions, du tableau des abréviations et du paragraphe Conséquences; Un amendement à la section de l’orientation de la politique; Mise à jour du tableau des autorités et de la section des Références.

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2024-04-30

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