Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2004
Date : 2004-12-22, Modificatif 13/04
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière
- 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
Date : 2004-11-30, Modificatif 12/04
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (annulée)
Date : 2004-10-15, Modificatif 11/04
Date : 2004-10-01, Modificatif 10/04
- 1002-0, Renseignements personnels
- 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
Date : 2004-09-03, Modificatif 09/04
Date : 2004-08-20, Modificatif 08/04
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
Date : 2004-07-30, Modificatif 07/04
Date : 2004-05-14, Modificatif 06/04
Date : 2004-04-30, Modificatif 05/04
Date : 2004-04-15, Modificatif 04/04
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Date : 2004-03-19, Modificatif 03/04
Date : 2004-02-13, Modificatif 02/04
- 4003-2, Évaluation environnementale
Date : 2004-01-30, Modificatif 01/04
- 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d'études
- 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
- 7021-1, Conflits d'intérêts
- 7021-2, Après-mandat
- 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense