Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 11/04

Modificatif 11/04, 2004-10-15

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à annulée

Annuler la DOAD suivante :

Numéro	Titre - DOAD	Cocher
1016-1	Utilisation des cartes d'achat Retirer la DOAD annulée de la reliure; insérer l'avis de remplacement. Index - rayer le titre et le numéro de la DOAD dans les rubriques « Accueil », « Achat », « Acquisition », « Approvisionnement », « Cartes d'achat » et « Crédit » Table des matières - rayer le titre et le numéro. (Remplacée par : Manuel d'administration financière [MAF] Chapitre 1016-7-1, Cartes d'achat)
Formulaire 1016-1A	Demande d'obtention d'une carte d'achat et déclaration des responsabilités et obligations Retirer le formulaire annulé de la reliure. (Remplacé par : Annexe A - Formulaire 1016-7-1, Demande d'une carte d'achat standard et déclaration de reconnaissance des responsabilités et des obligations)

Numéro

Titre - DOAD

Cocher

1016-1

Utilisation des cartes d'achat

Retirer la DOAD annulée de la reliure; insérer l'avis de remplacement.
Index - rayer le titre et le numéro de la DOAD dans les rubriques « Accueil », « Achat », « Acquisition », « Approvisionnement », « Cartes d'achat » et « Crédit »
Table des matières - rayer le titre et le numéro.
(Remplacée par : Manuel d'administration financière [MAF] Chapitre 1016-7-1, Cartes d'achat)

Formulaire 1016-1A

Demande d'obtention d'une carte d'achat et déclaration des responsabilités et obligations

Retirer le formulaire annulé de la reliure.
(Remplacé par : Annexe A - Formulaire 1016-7-1, Demande d'une carte d'achat standard et déclaration de reconnaissance des responsabilités et des obligations)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro	Repérer le document	Retirer les pages	Insérer les pages	Cocher
2007-0	Sécurité	1 à 5	1 à 5

Détails de la page

2018-12-13