Réinstallation : partenaires de l’exécution des programmes – rôles et responsabilités
(REF-OVS-11)
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.
Plusieurs groupes ou partenaires participent à l’exécution du programme de réinstallation au sein et à l’extérieur d’ IRCC. Chaque groupe joue un rôle précis et doit accomplir des activités bien définies.
Directions générales et bureaux d’IRCC
- Direction générale des opérations stratégiques en matière de réinstallation et d’asile (DGOSRA)
- Équipe de l’assurance des services de réinstallation (EASR)
- Réseau international
- Bureaux de migration
- Division des opérations de réinstallation
- Centre des opérations de réinstallation d’Ottawa (COR-O)
- Direction générale de la planification et du rendement des opérations (DGPRO)
- Réseau national : Bureaux locaux au Canada
- Réseau de l’établissement (RE)
- Division des opérations de réinstallation (RE-DOR)
- Bureaux du Programme d’aide à la réinstallation (PAR)
Partenaires externes d’IRCC
- Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
- Conseil des signataires d’entente de parrainage
- Affaires mondiales Canada (AMC)
- HIAS (accessible en anglais seulement)
- Organisation internationale pour les migrations (OIM)
- Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI)
- RefugePoint ( accessible en anglais seulement)
- Programme de formation sur le parrainage privé des réfugiés (PFPR)
- Fournisseurs de services pour le Programme d’aide à la réinstallation (PAR)
- Fournisseurs de services d’établissement
- Signataires d’une entente de parrainage
- Haut-Commissariat pour les réfugiés (HCR)
Cas exigeant un traitement spécial ou prioritaire
Facteurs à prendre en considération pour l’évaluation et le traitement des demandes de groupes nécessitant un traitement spécial ou prioritaire. Cela comprend les cas recommandés pour protection d’urgence, les personnes vulnérables, les cas relevant de politiques d’intérêt public, les demandeurs qui sont persécutés pour des raisons particulières (par exemple, des femmes en péril, leur orientation sexuelle, l’identité de genre ou l’expression de genre) et les autres groupes nécessitant une attention particulière.
Réinstallation : Partenaires de l’exécution des programmes – Rôles et responsabilités
Les principaux partenaires au sein et à l’extérieur d’IRCC ainsi que leurs responsabilités respectives en matière de réinstallation.
Pour connaître les étapes du traitement de tous les programmes de réinstallation, consulter :