Groupe des thiocarbamates – fiche d'information

Thirame (aussi appelé TMTD)
Numéro de registre du CAS 137-26-8

Tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle) (DPTT)
Numéro de registre du CAS 120-54-7

Publications résumées:

• Évaluation préalable finale – groupe des thiocarbamates (publié le 9 janvier 2021). Les commentaires du public reçus sur l'ébauche d'évaluation et le cadre de gestion des risques ont été pris en compte et un résumé des commentaires avec les réponses du gouvernement a été publié.
• Approche de gestion des risques pour le TMTD (publiée le 9 janvier 2021 pour une période de commentaires du public de 60 jours).
• Avis associé : Gazette du Canada, Partie I, vol. 155, Nº 2.

Sur cette fiche

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (danger) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Autres considérations
  • Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques
• Ressources connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada réalise des Évaluations des risques liés aux substances chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) afin de déterminer si ces substances présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques posés par une substance sont déterminés en fonction de leurs propriétés dangereuses (potentiel à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau d'exposition des personnes et de l'environnement.
  • Si nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire les dommages potentiels.
• Le gouvernement a conclu que le TMTD est dangereux pour l'environnement, mais pas pour la santé humaine, en se basant sur les expositions dues à des utilisations non pesticides prises en compte lors de l'évaluation. Des mesures de gestion des risques ont été proposées pour tenir compte de ces inquiétudes environnementales.
• Bien que le TMTD soit associé à des effets préoccupants pour la santé humaine, le risque est considéré faible en raison des niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation. Il a aussi été conclu que le DPTT n'est pas dangereux pour la santé humaine ni l'environnement, le risque posé par cette substance étant faible aux niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation.

À propos de ces substances

• L'évaluation visait 2 substances : le thirame et le tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle), appelé respectivement TMTD et DPTT. Ces deux substances ont été évaluées sous le nom du groupe des thiocarbamates dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• D'après la collecte de renseignements faite par le gouvernement, le TMTD et le DPTT sont des produits chimiques industriels qui ne sont pas présents naturellement dans l'environnement.
• Selon l'évaluation, au Canada, le TMTD est principalement utilisé comme régulateur de procédés (accélérateur et agent de durcissement) pour la fabrication de produits en caoutchouc plein. Il est utilisé comme composant dans des pièces pour automobile, dans des produits d'étanchéité et des adhésifs et peut être utilisé comme composant pour la fabrication d'un nombre limité de matériaux d'emballage alimentaire.
• Le TMTD est aussi homologué comme ingrédient actif de produits antiparasitaires au Canada, sous le nom de thirame. La décision finale de réévaluation du thirame de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada comprend une évaluation des risques et des mesures d'atténuation des risques pour protéger la vie humaine et l'environnement contre les utilisations pesticides du TMTD, en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Les expositions au TMTD dues à des sources de pesticides et des utilisations du thirame n'ont pas été plus caractérisées pour l'évaluation présentement résumée.
• Au Canada, le DPTT n'est utilisé que pour la production de produits à base de caoutchouc.

Expositions des humains et de l'environnement

• L'exposition des personnes au Canada au TMTD due aux produits disponibles pour les consommateurs (par exemple, produits en caoutchouc, rubans adhésifs, pièces d'automobile) ou à des matériaux d'emballage alimentaire devrait être minime ou nulle.
• Le risque posé à la santé humaine par le DPTT a été caractérisé au moyen de l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. L'estimation de l'exposition due au DPTT était inférieure au SPT, indiquant que cette substance est peu préoccupante pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition.
• Le TMTD et le DPTT peuvent potentiellement se retrouver dans l'environnement suite au rejet de l'effluent de systèmes de traitement des eaux usées associés à des installations de fabrication de produits en caoutchouc plein. Il est probable que de tels rejets mènent à une exposition des organismes aquatiques près des points de rejet.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Afin d'obtenir des renseignements sur les effets sur la santé humaine et l'environnement, des rapports nationaux et internationaux sur le TMTD ont été étudiés. Ces renseignements ont été utilisés pour éclairer l'évaluation. Ces rapports incluent l'examen du thirame de l'ARLA, ainsi que ceux, entre autres, du TMTD faits au niveau international dans le cadre de l'Organisation de coopération et de développement économiques et par l'Agence européenne des produits chimiques.
• Les effets sur la santé préoccupants identifiés pour le TMTD incluent une neurotoxicité pour le développement (potentiel de causer des effets sur le système nerveux en développement) et une cancérogénicité (peut potentiellement causer le cancer).
• Des données suggèrent que le TMTD est hautement toxique pour les organismes aquatiques.
• Les données selon des observations sur les effets (dangers) du DPTT sur l'environnement étaient limitées. Une approche comparative, appelée lecture croisée, au moyen d'une substance similaire a été suivie pour éclairer l'évaluation ayant trait à l'environnement. D'après les données de lecture croisée, le DPTT ne devrait pas avoir d'effet sur les organismes aquatiques jusqu'à la limite de solubilité dans l'eau de cette substance.

Résultats de l'évaluation des risques

• En suivant l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances, il a été déterminé que le DPTT est peu préoccupant pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation.
• En tenant compte de tous les renseignements présentés dans l'évaluation, il existe un faible risque d'effets nocifs du DPTT sur l'environnement.
• En se basant sur les renseignements présentés dans l'évaluation, le risque pour la santé humaine dû à des utilisations non pesticides du TMTD est faible.
• Bien que le TMTD ne devrait pas persister longtemps dans l'environnement ni s'accumuler dans les organismes, il est hautement toxique pour les organismes aquatiques. L'exposition associée aux utilisations de cette substance prises en compte pour l'évaluation pose un risque d'effets nocifs sur l'environnement.

Conclusions de l'évaluation

• Le gouvernement a conclu que le TMTD n'est pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation.
• Toutefois, le gouvernement a conclu que le TMTD pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement à des niveaux dangereux lors de ses utilisations pour la fabrication de produits en caoutchouc.
• Le gouvernement a aussi conclu que le DPTT n'est pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation et qu'il ne pénètre pas dans l'environnement à des niveaux dangereux.

Mesures préventives et réduction des risques

• Le décret proposé visant à inscrire le TMTD à la partie 2 de l'annexe 1 de la LCPE a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 décembre 2022. L’ajout d’une substance à l’annexe 1 ne limite pas en soi son utilisation, sa fabrication ou son importation. Il permet plutôt au Gouvernement de prendre des mesures exécutoires de gestion des risques en vertu de la LCPE.
  • Les substances toxiques qui présentent le risque le plus élevé (c'est-à-dire qui répondent à certains critères) sont inscrites à la partie 1 de l'annexe 1. Elles sont désignées prioritaires en vue d'une interdiction totale, partielle ou conditionnelle.
  • Les autres substances toxiques sont inscrites à la partie 2 de l'annexe 1 et sont classées par ordre de priorité en vue de l'application de mesures de prévention de la pollution, qui peuvent comprendre une interdiction.
• L’approche de gestion des risques du thirame (TMTD) du groupe des thiocarbamates a été publié le 9 janvier 2021. Les mesures de gestion des risques suivantes ont été prises pour traiter les inquiétudes environnementales :
  • Le 4 avril 2026, les Directives sur les rejets de produits chimiques utilisés dans le secteur de la fabrication de produits en caoutchouc (Directives) ont été publiées dans la Partie I de la Gazette du Canada. Les substances incluses dans les directives sont le TMTD et le BENPAT (no CAS 68953-84-4). Ces Directives prennent en compte le Code de pratique pour la gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques dans les secteurs des produits chimiques, des plastiques et du caoutchouc qui a été publié le 4 février 2023.
• Le gouvernement du Canada a publié un arrêté modifiant la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE au TMTD le 21 octobre 2026.
  • Les dispositions sur les NAc requièrent que le gouvernement soit avisé de certaines nouvelles activités proposées mettant en jeu du TMTD, et que les risques potentiels pour la santé humaine ou l'environnement posés par nouvelle activité soient évalués avant de l'entreprendre.
  • L'arrêté définit ce qui constitue une nouvelle activité relativement au TMTD, ainsi que les renseignements qui doivent être fournis au gouvernement aux fins d'évaluation avant que la nouvelle activité ne soit entreprise.
• Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer après l’examen des évaluations et des mesures de gestion des risques publiées pour d’autres substances. Cette façon de faire assure un processus décisionnel efficace, coordonné et cohérent en matière de gestion des risques.

Autres considérations

• Bien que le TMTD n'ait pas été considéré dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition dus aux utilisations non pesticides au moment de l'évaluation, cette substance est reconnue comme ayant des effets potentiels préoccupants sur la santé (neurotoxicité pour le développement et potentiel de causer le cancer). En conséquence, il pourrait y avoir un risque potentiel si les niveaux d'exposition venaient à augmenter. Pour cette raison, un suivi additionnel des changements de l'exposition au TMTD est proposé.

Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques

• Des mises à jour sur les mesures peuvent être consultées dans les échéanciers du groupe des thiocarbamates.
• Des renseignements sur la mise à jour des directives sur les rejets dans l’environnement, ainsi que des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques liés aux substances chimiques et un tableau des mesures de gestion des risques pour les produits chimiques adressés dans le cadre du PGPC sont disponibles.
• De plus, des renseignements sur les dispositions sur les NAc appliquées aux substances, incluant de nouveaux avis et arrêtés et ceux déjà publiés, peuvent être consultés dans l'ensemble de données sur les publications sur les NAc.
• Utiliser l'outil Recherche de substances pour trouver les substances référencées dans certaines lois et certains instruments réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Ressources connexes

• Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE se centrent sur les risques d’exposition de la population générale. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est dangereuse pour la population générale, elle pourrait aussi l’être pour les individus qui se retrouvent dans des situations où un volume élevé de cette substance est utilisé ou quand elle est utilisée pour une durée prolongée (par exemple, au travail). Le gouvernement du Canada reconnaît que la coordination de la législation pour l’utilisation sécuritaire des produits chimiques au travail est la responsabilité des organisations de santé et de sécurité fédérales, provinciales et territoriales. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les informations, les outils et l’expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.