Troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques
Le gouvernement du Canada prévoit d'évaluer et de gérer, le cas échéant, les risques pour la santé et l'environnement associés à environ 1 550 substances visées par la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Un avis d'intention visant à mobiliser de façon précoce les intervenants a été publié en février 2016, et une annonce portant sur ces substances a été publiée dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 150, No 25 – 18 juin 2016.
- Substances visées par la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques – index de A à Z
- Documents sur l'approche scientifique
- Plans de travail
- Avis de mise à jour
- Ressources connexes
Substances visées par la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques – index de A à Z
Accédez rapidement et facilement aux renseignements sur les substances visées par la troisième phase à l'aide de cet index de A à Z.
Documents sur l'approche scientifique
Un document sur l'approche scientifique décrit l'approche scientifique utilisée pour évaluer les risques pour la santé humaine ou l'environnement associés à des substances, mais ne propose pas de conclusion d'ordre réglementaire en vertu de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
Plans de travail
- Tableau sommaire de la mise en œuvre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)
- Plan de demandes de renseignements (2020 à 2021)
- Plan de publication d'évaluation des risques continu de deux ans (2019 à 2021)
- Plan continu de deux ans de publication d'évaluation des risques associés aux organismes vivants existants et restants à évaluer en vertu de la LCPE (2019 à 2021)
- Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans (2019 à 2021)
Avis de mise à jour
Voici une liste des mises à jour publiées dans la Gazette du Canada :