Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2012
Date : 2012-11-05, Avis de modification 12/12
- 3020-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 5049-1, Service obligatoire
Date : 2012-10-03, Avis de modification 11/12
Date : 2012-08-17, Avis de modification 10/12
Date : 2012-07-25, Avis de modification 09/12
Date : 2012-06-14, Avis de modification 08/12
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
Date : 2012-06-11, Avis de modification 07/12
Date : 2012-05-04, Avis de modification 06/12
Date : 2012-04-18, Avis de modification 05/12
Date : 2012-02-28, Avis de modification 04/12
Date : 2012-02-13, Avis de modification 03/12
- 5029-1, Zone de sélection
Date : 2012-02-03, Avis de modification 02/12
Date : 2012-01-30, Avis de modification 01/12
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs
- 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
- 6110-0, Terminologie de la Défence
- 6111-0, Internet
- 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences