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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/12

Avis de modification 12/12, 2012-11-05

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-995-1762

DOAD à ajouter

Ajouter la DOAD suivante :

Numéro Titre – DOAD Cocher
3020-1 Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5019-2 Examen administratif Changements mineurs 13 13
5019-4 Mesures correctives 1, 2, 9, 10, 11, 12, 15, 16 et 17 1, 2, 9, 10, 11, 12, 15, 16 et 17
5019-5 Inconduite sexuelle et troubles sexuels 9, 10 et 13 9, 10 et 13
5019-7 Inconduite liée à l'alcool 1, 2, 9, 10 et 13 1, 2, 9, 10 et 13
5049-1 Service obligatoire 9 et 10 9 et 10
- Table des matières - 1 à 9 1 à 9

Détails de la page

2018-12-13

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