Réinstallation : après l’arrivée au Canada
(REF-OVS-9)
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du Ministère par courtoisie pour les intervenants.
Après leur arrivée au Canada, les réfugiés seront évalués aux points d’entrée avant d’être admis au Canada. Après avoir été admis, les réfugiés recevront du soutien pour commencer leur nouvelle vie au Canada.
Arrivée à un point d’entrée canadien
Traitement par l’Agence des services frontaliers du Canada
Description générale du traitement du dossier du réfugié effectué au point d’entrée avant son admission au Canada.
Services du Programme d’aide à la réinstallation – Point d’entrée
Description des services de soutien offerts aux points d’entrée désignés
Aide offerte aux réfugiés
Aide pour le remboursement de prêts reçus
Prêts offerts aux réfugiés après leur admission au Canada, critères d’admissibilité, étapes de traitement et modalités de remboursement
Programme d’aide à la réinstallation (PAR)
Services financiers et essentiels offerts aux réfugiés pris en charge par le gouvernement au cours de la première année suivant leur arrivée au Canada
Soutien des répondants et exigences après l’arrivée
Les répondants doivent offrir une aide financière et d’autres mesures de soutien aux réfugiés. Cette aide varie selon les besoins des réfugiés.
Pour de plus amples renseignements sur les programmes offerts au Canada, reportez‑vous aux pages sur les services aux nouveaux arrivants et sur les services offerts aux réfugiés avant leur arrivée.
Cas exigeant un traitement spécial ou prioritaire
Facteurs à prendre en considération pour l’évaluation et le traitement des demandes de groupes exigeant un traitement spécial ou prioritaire. Comprend les cas recommandés pour protection d’urgence, les personnes vulnérables, les cas relevant de politiques publiques, les demandeurs qui sont persécutés en raison de leur orientation sexuelle, identité de genre ou expression de genre (OSIGEG-LGBTQI) et les autres groupes exigeant une attention particulière.
Réinstallation : partenaires de l’exécution des programmes – rôles et responsabilités
Principaux partenaires au sein et à l’extérieur d’IRCC ainsi que leurs responsabilités respectives en matière de réinstallation.
Politique d’intérêt public temporaire visant à faciliter le parrainage de certains réfugiés qui ont déjà été parrainés par un signataire d’entente de parrainage
À la suite de l’annulation de l’entente de parrainage d’un signataire d’entente de parrainage (SEP), les réfugiés parrainés par ce SEP qui ont reçu une décision de parrainage favorable auront 90 jours pour trouver un nouveau répondant