Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 7 des 9 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | 110-71-4Note de bas de page a | 1,2-diméthoxyéthane | 1,2-diméthoxyéthane | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) |
| 111-46-6 | 3-oxapentane-1,5-diol ou 2,2'-oxybiséthanol | 2,2'-oxydiéthanol | activité planifiée pour le moment | ||||
| 111-90-0 | 3,6-dioxaoctane-1-ol ou 2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol | 2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol | |||||
| 112-07-2 | Acétate de 2-butoxyéthyle | Acétate de 2-butoxyéthyle | |||||
| 112-27-6 | 3,6-dioxaoctane-1,8-diol ou 2,2'-[éthane-1,2-dioxy)biséthanol | 2,2'-[éthylènedioxy)diéthanol | |||||
| 112-34-5 | 3,6-dioxadécane-1-ol ou 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol | 2-(2-butoxyéthoxy)éthanol | |||||
| 110-71-4 | 1,2-diméthoxyéthane | 1,2-diméthoxyéthane | |||||
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Activitiés de suivi
Bien que le 1,2-Diméthoxyéthane ne soit pas considéré comme nocif pour la santé humaine et l'environnement, on estime que cette substance cause un effet préoccupant sur la santé, étant donné ses effets potentiels sur le développement. Par conséquent, l'exposition pourrait devenir préoccupante si elle devait augmenter. Pour cette raison, le Gouvernement du Canada à appliquer les dispositions NAc de la LCPE (1999) a cette substance.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 3 août 2022 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie II : vol 156, No 16, d'un arrêté modifiant la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) au 1,2-diméthoxyéthane. |
| Le 1 septembre 2018 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 152, No 35 de l'avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc au 1,2-diméthoxyéthane, et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 1 septembre 2018 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 152, No 35. |
| Le 4 mars 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable (incluant les activités de suivi pour 1,2-diméthoxyéthane). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, No 9. |
Contexte
Deux autres substances (No CAS 111-96-6 et 112-49-2) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour ces 2 substances sont données dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances.