Groupe des esters
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 14 des 16 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des esters.
Résumé des publications
| Groupe de substances | N° CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des esters | 79-20-9 tableau 1 Note de bas de page a | Acétate de méthyle | Acétate de méthyle | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| 102-76-1 | Triacétine | Triacétine | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 106-70-7 tableau 1 Note de bas de page a | Hexanoate de méthyle | Hexanoate de méthyle | |||||
| 109-60-4 | Acétate de propyle | Acétate de propyle | |||||
| 110-19-0 | Acétate d'isobutyle | Acétate d'isobutyle | |||||
| 111-82-0 | Laurate de méthyle | Laurate de méthyle | |||||
| 577-11-7 | Docusate sodique | Docusate sodique | |||||
| 623-42-7 tableau 1 Note de bas de page a | Butyrate de méthyle | Butyrate de méthyle | |||||
| 1119-40-0 | Glutarate de diméthyle | Glutarate de diméthyle | |||||
| 3234-85-3 | Myristate de tétradécyle | Myristate de tétradécyle | |||||
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène | |||||
| 25265-77-4 | Texanol | Acide isobutyrique, monoester avec le 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol | |||||
| 68990-53-4 tableau 1 Note de bas de page b | Monoglycérides en C14-22 | Glycérides en C14-22, mono- | |||||
| 70657-70-4 tableau 1 Note de bas de page a | Acétate de 2-méthoxypropyle | Acétate de 2-méthoxypropyle | À l'étude | ||||
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Échéancier
| Date | Activité |
|---|---|
| Mars 2023 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
| Le 19 mars 2022 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des esters (incluant des activités de suivi pour l'acétate de méthyle) and et le Cadre de gestion des risques pour l'acétate de méthyle. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, Nº 12. |
Contexte
Deux autres substances (Nos CAS 111-55-7 and 122-79-2) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des esters au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour ces substances sont données dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances.