Groupe des amines aromatiques
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur huit des 15 substances appelées collectivement le Groupe des amines aromatiques.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun/acronyme | Nom dans la LIS | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des amines aromatiques | 86-30-6 | N-Nitroso-N-phénylaniline (NNNPA) | Nitrosodianiline | HTML | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | À l'étude |
| 90-30-2 | N-(Naphtalène-1-yl)aniline (NN1A) | N-1-Naphtylaniline | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 95-55-6Note de bas de page a | 2-Aminophénol (2AP) | 2-Aminophénol | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 101-14-4 | 4,4'-Méthylènebis(2-chloroaniline) (MB2CA) | 4,4'-Méthylènebis[2-chloroaniline] | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | À l'étude | ||
| 101-96-2 | N1,N4-Di(butane-2-yl)benzène-1,4-diamine (DBBDA) | N,N'-Di-sec-butyl-p-phénylènediamine | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 121-69-7 | N,N-Diméthylaniline (DMA) | N,N-Diméthylaniline | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| 122-39-4 | N-Phénylaniline (NPA) | Dianiline | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 63449-68-3 | 2-Aminobenzoate de naphtalène-2-yle (AB2N) | Anthranilate de 2-naphtyle | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
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| Date | Activité |
|---|---|
| Le 29 août 2026 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE. |
| Le 15 août 2020 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour leGroupe des amines aromatiques [incluant des activités de suivi pour le N-Nitroso-N-phénylaniline NNNPA et le 4,4'-Méthylènebis(2-chloroaniline) MB2CA] et le Cadre de gestion du risque pour le Groupe des amines aromatiques, en particulier la N,N-diméthylaniline (diméthylaniline). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 154, No. 33. |
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2026 – Phase 1
En août 2026, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 160, Nº 35 – le 29 août 2026 en vertu de l'article 71 de la LCPE. L'avis s'applique à une substance d'amines aliphatiques (Nos CAS 101-96-2). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
Contexte
Sept autre substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des amines aromatiques au début de la troisième phase du CMP. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour les Nos CAS 793-24-8, 3081-14-9 et 5285-60-9 sont données dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions établies pour les Nos CAS 91-66-7, 95-54-5, 134-09-8 et 13680-35-8 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.