Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation a porté sur 11 substances appelées collectivement dans le cadre PGPC le Groupe des alcanolamines et alcanolamides d'acides gras.
| Groupe de substances | Sous-groupe | Nº CAS | Acronyme | Nom de la Liste intérieure |
Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des alcanolamines et alcanolamides d'acides gras | 1 | 141-43-5 | MEA | 2-Aminoéthanol | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 1 | 100-37-8 | DEEA | 2-Diéthylaminoéthanol | |||||
| 1 | 142-78-9 | LME | N-(2-Hydroxyéthyl)dodécanamide | |||||
| 2A | 111-42-2 | DEA | 2,2'-Iminodiéthanol | Dispositions relatives aux NAc appliquées et proposition d'ajout à la Liste de surveillance | ||||
| 2A | 120-40-1 | LDE | N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)dodécanamide | |||||
| 2A | 68603-42-9Note de bas de page a | CDE | Amides de coco, N,N-bis(hydroxyéthyle) | |||||
| 61791-31-9Note de bas de page a | CADEA | 2,2'-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de coco | Aucune activité planifiée pour le moment | |||||
| 61791-44-4Note de bas de page a | TADEA | 2,2'-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de suif | ||||||
| 102-71-6 | TEA | 2,2',2''-Nitrilotriéthanol | Dispositions relatives aux NAc appliquées et proposition d'ajout à la Liste de surveillance | |||||
| 122-20-3 | TIPA | 1,1',1''-Nitrilotripropan-2-ol | Aucune activité planifiée pour le moment | |||||
| 85204-21-3Note de bas de page a | BATEA | Acide 4-[(2-éthylhexyl)amino]-4-oxoisocrotonique, composé avec le 2,2',2''-nitrilotris[éthanol] (1:1) | ||||||
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| Date | Activité |
|---|---|
| Le 27 juin 2026 | Publication dans la Gazette du Canada, Parite I : Vol. 160, No 26, d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) au DEA, LDE, CDE, et TEA et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| le 27 juin 2026 | Publication de l'évaluation finale. De plus, l'ajout du DEA, LDE, CDE, et TEA à la Liste de surveillance est proposé. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: Vol. 160, Nº 26. |
| Le 18 juillet 2020 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable (incluant des activités de suivi pour le DEA, LDE, CDE et TEA). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, No 29. |
Activités de suivi
La DEA, le LDE, le CDE, et le TEA ne sont pas considéré s comme dangereux pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition actuels, mais ces substances sont associés à des effets préoccupants, notamment leur cancérogénicité potentielle. Par conséquent, il pourrait y avoir un préoccupation si l'exposition devait augmenter. Pour cette raison, l'activité de suivi proposée est d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE à la DEA, à la LDE, à la CDE et à la TEA. De plus, il est proposé d'ajouter ces substances à la Liste de surveillance.
Liste de surveillance
L'ébauche d'évaluation pour le Groupe des alcanolamines et alcanolamides d'acides gras a été publiée le 18 juillet 2020, avant la création de la Liste de surveillance en vertu de la LCPE. Par conséquent, la DEA, à la LDE, à la CDE et à la TEA sont proposée pour ajout à la Liste de surveillance sur la base de l'évaluation finale. Les questions concernant cet ajout proposé peuvent être soumises à :
Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et Changement climatique Canada
Gatineau, Quebec K1A 0H3
Téléphone: 1-800-567-1999 (en Canada) ou 819-938-3232
Courriel: substances@ec.gc.ca
Contexte
Les huit substances aminoalcools (Nos CAS 141-43-5, 100-37-8, 111-42-2, 61791-31-9, 61791-44-4, 102-71-6, 122-20-3 et 85204-21-3) visées dans la présente évaluation préalable ont initialement été appelées substances du Groupe des alcanolamines dans le cadre du PGPC, tandis que les trois alcanolamides gras (Nos CAS 120-40-1, 142-78-9 et 68603-42-9) ont été retirés du Groupe des amides gras, car ils pourraient contenir des résidus d'aminoalcools. Une substance, BATEA (No CAS 85204-21-3), a été ajoutée à cette évaluation parce qu'il a été établi qu'elle est prioritaire par suite de l'application d'une approche décrite pour l'identification des priorités d'évaluation des risques (IPER).