Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras

Résumé des publications

• Évaluation finale des substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras (publiée le 27 juin 2026). Les commentaires du public reçus sur l'ébauche de cette évaluation ont été pris en compte et un résumé des commentaires accompagnés des réponses du gouvernement a été publié.
• Avis connexe : Gazette du Canada, Partie I : Vol. 160, N^o 26 – le 27 juin 2026

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques
• Ressources connexes

Aperçu

• En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE), le gouvernement du Canada réalise des évaluations des risques de substances pour déterminer si elles présentent ou pourraient présenter des risques pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques posés par une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau ou de l'étendue à laquelle les personnes ou l'environnement sont exposés.
  • Au besoin, le gouvernement applique des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire tout effet nocif potentiel.
• Les potentiels d'exposition et de danger écologiques des 11 substances du groupe des alcanolamines et alcanolamides gras ont été classés au moyen de l'Approche de classification du risque écologique des substances organiques (CRE).
• Le gouvernement a conclu que ces substances ne sont pas nocives pour la santé humaine et l'environnement aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation. Des effets préoccupants pour la santé humaine ont été associés à quatre des substances, dont le risque est cependant faible étant donné les concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation.

À propos de ces substances

• L'évaluation portait sur 11 substances appelées collectivement substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras selon le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Ces substances sont le MEA, le DEEA, le LME, la DEA, le LDE, le CDE, le CADEA, le TADEA, le TEA, le TIPA et le BATEA.
• Pour de plus amples renseignements sur le nom de chaque substance et le N^o CAS associé, veuillez consulter la page Web du Résumé des publications concernant les substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras.
• Trois des 11 substances (le LME, le LDE et le CDE) ont été transférées du Groupe des amides gras au présent groupe, car ils pourraient contenir des résidus d'alcanolamines.
• Aucune de ces substances n'est présente dans la nature, sauf le MEA, qui est présent naturellement dans certains aliments.
• D'après la collecte de renseignements par le gouvernement, ces substances peuvent être utilisées dans une vaste gamme de procédés industriels et dans la fabrication de produits disponibles aux consommateurs. Aucune utilisation du BATEA par la population générale n'a été identifiée au Canada. Certaines des autres substances du groupe pourraient être utilisées dans la fabrication de matériaux d'emballage alimentaire, de cosmétiques, de produits de santé naturels, de médicaments sans ordonnance, de produits nettoyants ménagers et d'autres produits disponibles aux consommateurs.

Exposition des humains et de l'environnement

• L'exposition de la population canadienne au BATEA devrait être minime, étant donné que la substance est peu utilisée au Canada et n'est présente dans aucun produit disponible aux consommateurs.
• Les personnes au Canada pourraient être exposées aux autres substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras pouvant être présentes dans des sources environnementales (par exemple, l'air et l'eau potable), des aliments, des matériaux d'emballage alimentaire ou des produits disponibles aux consommateurs, comme l'encaustique ou la cire pour plancher, les nettoyants tout usage en aérosol, la peinture murale, le savon à vaisselle liquide, le savon pour le corps et le shampoing.
• D'après les renseignements pris en compte dans l'approche de CRE, le potentiel d'exposition écologique de ces substances serait faible.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Pour éclairer la caractérisation des effets sur la santé dans l'évaluation, le gouvernement a pris en compte des rapports sur ces substances provenant d'instances internationales, parmi d'autres sources de renseignements. Ces sources comprennent des rapports d'évaluation de l'Organisation de coopération et de développement économiques, de la United States Environmental Protection Agency, et du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), entre autres.
• Le CIRC a classé la DEA et le CDE parmi les « agents potentiellement cancérogènes pour les humains ».
• Les données sur les effets sur la sante (dangers) du LME étant limitées, on a utilisé une approche comparative faisant appel à des produits chimiques similaires, appelée lecture croisée, pour évaluer les effets potentiels sur la santé.
• Les effets critiques déterminés dans le cadre de l'évaluation préalable sont, notamment, les suivants :
  • des effets sur la reproduction et des effets sur le larynx (pour le MEA);
  • des effets sur le foie et le poids corporel (pour le DEEA);
  • de la cancérogénicité (capacité à causer le cancer), des effets sur les reins, le foie et le sang (pour la DEA);
  • de la cancérogénicité et des effets sur les reins et le foie (pour le LDE et le CDE);
  • des effets sur la reproduction (pour le CADEA et le TADEA);
  • de la cancérogénicité, des effets sur la reproduction et des effets sur le foie (pour le TEA).
• D'après les données disponibles, aucun effet critique sur la santé n'a été associé au LME, au TIPA et au BATEA.
• D'après les données prises en compte dans l'approche CRE, ces substances ont un potentiel faible de danger pour l'environnement.

Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue

• Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne, en raison d'une vulnérabilité ou d'une exposition accrue, peuvent être plus susceptibles de subir des effets nocifs pour la santé découlant de l'exposition à des substances.
• Certaines sous-populations, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont régulièrement prises en compte dans le processus d'évaluation. Par exemple, les expositions en fonction de l'âge sont régulièrement estimées, et des études de toxicité pour le développement et la reproduction sont examinées afin de déterminer les effets nocifs potentiels pour la santé. Ces sous-groupes de la population ont été pris en compte dans les résultats de l'évaluation des risques des substances du groupe des alcanolamines et alcanolamides gras.

Résultats de l'évaluation des risques

• Les évaluations se concentrent sur les informations essentielles à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, il convient de tenir compte les informations scientifiques, y compris des informations, si elles sont disponibles, sur les sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue, les environnements vulnérables et les effets cumulatifs, et en utilisant une approche fondée sur les principes du poids de la preuve et de précaution.
• D'après une comparaison de la concentration de chaque substance à laquelle les personnes au Canada peuvent être exposées avec la concentration de cette substance causant des effets sur la santé, il a été juge que les risques pour la santé humaine associés au MEA, au DEEA, au LME, à la DEA, au LDE, au CDE, au CADEA, au TADEA, au TEA et au TIPA sont considérés comme faibles.
• Les risques pour la santé humaine associés au BATEA sont considérés comme faibles, d'après les renseignements présentés dans le rapport d'évaluation.
• D'après les résultats de l'approche de CRE, il est improbable que ces 11 substances causent des effets nocifs sur l'environnement aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation.

Conclusions de l'évaluation

• Le gouvernement a conclu que le MEA, le DEEA, le LME, la DEA, le LDE, le CDE, le CADEA, le TADEA, le TEA, le TIPA et le BATEA ne sont pas nocifs pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation et que ces 11 substances ne pénètrent pas dans l'environnement à des quantités ou des concentrations nocives.

Mesures préventives et réduction des risques

• Bien que la DEA, le LDE, le CDE et le TEA ne sont pas considérés comme nocifs pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation, ces substances auraient des effets préoccupants pour la santé, étant donné leur cancérogénicité. L'exposition à ces substances pourrait donc être préoccupante si elle venait à augmenter.
• Le gouvernement a publié un avis d'intention sur l'application de dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE à la DEA, au LDE, au CDE et au TEA. Cette publication est assortie d'une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 19 août 2026.
• Les dispositions relatives aux nouvelles activités exigeraient que le gouvernement soit informé de certaines nouvelles activités proposées reliées à ces substances et que les risques possibles sur la santé humaine et l'environnement associés à ces activités soient évalués avant que ces activités ne soient entreprises.
• L'avis énonce la définition proposée de « nouvelle activité » en ce qui concerne la DEA, au LDE, au CDE et au TEA, et décrit les renseignements qui doivent être fournis au gouvernement aux fins de l'évaluation avant l'exécution d'une nouvelle activité.
• En outre, il est proposé d'inscrire ces substances à la Liste des substances potentiellement toxiques.
• La DEA est décrite en tant qu'ingrédient d'utilisation interdite sur la Liste critique des ingrédients des cosmétiques de Santé Canada sous l'entrée Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels. La liste critique sert à indiquer que certaines substances peuvent ne pas être en conformité avec les exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. En vertu de la législation canadienne, les cosmétiques qui contiennent des substances dangereuses pour l'utilisateur ne peuvent pas être vendues.
• Santé Canada a publié un document sur l'innocuité des ingrédients cosmétiques informant que le CDE et d'autres éthanolamines d'acides gras (autres que la DEA [et la cocamide DIPA, qui n'appartient pas à ce groupe) ne devraient pas être employés en combinaison avec des agents formant de la nitrosamine. Cela concerne le MEA, le TEA et le TIPA, qui sont des ingrédients de cosmétiques, ainsi que le LDE, qui est présent dans des cosmétiques. Bien que ce dernier ne soit pas une éthanolamine d'acides gras, il devrait contenir des résidus de DEA.

Où trouver les mises à jour

• L'échéancier concernant les substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras est mis à jour pour refléter les activités nouvelles ou modifiées.
• Pour de plus amples renseignements sur les dispositions relatives à une nouvelle activité appliquées aux substances, y compris les nouveaux avis et arrêtés, et ceux qui sont déjà publiés, veuillez consulter l'ensemble de données sur les publications relatives aux nouvelles activités.
• D'autres renseignements sur la Liste des substances potentiellement toxiques sont accessibles.
• Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Renseignements connexes

• Des substances du Groupe des alcanolamines et alcanolamides gras pourraient être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. Les personnes au Canada doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
• De plus amples renseignements sont accessibles sur les produits de consommation et cosmétiques, y compris pour savoir comment déclarer un incident, trouver un rappel de produit ou un avis de sécurité, et connaître les exigences de la réglementation au Canada.
• Les évaluations réalisées au titre de la LCPE se centrent sur les risques d'exposition de la population générale, incluant les populations qui pourraient être touchées de façon disproportionnée. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Le gouvernement du Canada reconnaît que la coordination de la législation pour l'utilisation sécuritaire des produits chimiques au travail est la responsabilité des organisations de santé et de sécurité fédérales, provinciales et territoriales. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les informations, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.