Groupe des substances contenant du titane – fiche d’information

Publications en bref :

• Évaluation du groupe des substances contenant du titane (publié le 20 juin 2026). Les commentaires du public reçus sur l'ébauche d'évaluation ont été pris en compte et un résumé de ces commentaires et les réponses du gouvernement à ces commentaires ont été publiés.
• Avis connexe : Gazette du Canada, partie I : Vol. 160, Nº 25 – le 20 juin 2026.

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation
• Ressources connexes

Aperçu

• En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE), le gouvernement du Canada réalise des évaluations des risques des substances chimiques pour déterminer si ces substances présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques associés à une substance sont déterminés en fonction de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement) et du niveau et de l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement à cette substance.
  • Si nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales pour aider à la prévention ou à la réduction des effets nocifs potentiels.
• Les potentiels de danger et d'exposition pour l'environnement associés aux 13 substances contenant du titane ont été classés à l'aide de l'approche de la Classification du risque écologique des substances inorganiques (CRE-I).
• Des études en laboratoire ont montré que l'exposition aux substances du groupe des substances contenant du titane, par inhalation, en concentrations beaucoup plus élevées que celles examinées dans l'évaluation, cause des effets sur la santé. Le gouvernement a conclu que les substances du groupe des substances contenant du titane ne sont pas nocives pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation. Les nanomatériaux contenant du titane ne sont pas explicitement pris en compte dans l'évaluation de ce groupe de substances, car ils feront l'objet d'une évaluation distincte.

À propos de ces substances

• Les noms des substances et les numéros de registre CAS figurent dans le résumé des publications publié sur la page Web consacrée au groupe des substances contenant du titane.
• L'évaluation a porté sur les 13 substances formant le « groupe des substances contenant du titane » dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• Les nanomatériaux (particules dont le diamètre varie de 1 à 100 nanomètres ou dont la structure interne ou externe est de dimension nanométrique) contenant du titane ne sont pas explicitement pris en compte dans l'évaluation de ce groupe. Les propriétés physicochimiques et toxicologiques des nanomatériaux et le profil d'utilisation de ces derniers diffèrent de ceux des matériaux de plus grande taille ayant la même composition chimique (appelés « matériaux en vrac »). Le gouvernement du Canada s'est engagé à traiter les formes nanométriques des substances figurant sur la liste intérieure des substances, notamment du dioxyde de titane nanométrique, lequel fera éventuellement l'objet d'une évaluation.
• Le titane est un métal naturellement présent dans l'environnement, principalement sous forme d'oxydes de titane.
• Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, les substances visées sont utilisées au Canada pour l'extraction et l'affinage des métaux, l'entretien des vêtements et chaussures, l'entretien automobile et le nettoyage et l'entretien des meubles et entrent dans la composition de produits intermédiaires, de substances de laboratoire, de tissus et textiles, d'adhésifs et de produits d'étanchéité, de peintures et revêtements, d'hydrofuges, de matériaux de construction, de revêtements de sol, de matériaux d'emballage alimentaire et de produits électroniques.
• En outre, certaines des substances du groupe des substances contenant du titane sont des additifs alimentaires autorisés et sont présentes dans un éventail de produits disponibles aux consommateurs, dont des produits d'hygiène personnelle (c.-à-d. cosmétiques, produits de santé naturels et médicaments en vente libre), des produits antiparasitaires, des articles de bricolage, des produits de nettoyage, des produits en plastique ou en caoutchouc, des produits en papier, des encres et consommables pour imprimantes, des jouets et des articles pour l'art et l'artisanat.

Exposition des humains et de l'environnement

• Selon l'évaluation, la personnes au Canada pourraient être exposée à des substances du groupe des substances contenant du titane par l'air, l'eau potable, les aliments, le sol et la poussière domestique, et par l'utilisation de produits disponibles aux consommateurs.
• L'alimentation est une source majeure d'exposition au titane pour les personnes au Canada.
• L'exposition interne de la population générale du Canada aux substances du groupe, toutes voies et sources confondues, a été caractérisée à l'aide d'une approche scientifique fondée sur des données de biosurveillance, comme l'indique le document portant sur la Méthode fondée sur la biosurveillance 2. Dans le cadre de cette dernière, les données de biosurveillance humaine (mesures de l'exposition) sont comparées aux valeurs guides de biosurveillance (associées aux effets sur la santé) qui garantissent la protection de la santé humaine.
• La biosurveillance humaine consiste à mesurer les concentrations de substances dans le sang, l'urine ou d'autres tissus et fluides humains (comme le lait, les ongles ou les cheveux) dans le cadre d'études ou d'enquêtes sur la santé, telles que l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé. Les concentrations mesurées chez l'humain sont importantes, car elles permettent d'estimer l'exposition des personnes au Canada.
• L'estimation des concentrations atmosphériques des substances contenant du titane dans l'air ambiant et celles liées à l'utilisation de produits disponibles aux consommateurs a permis d'évaluer les risques d'effets sur la santé associés à l'inhalation de ces substances.
• L'exposition de l'environnement aux 13 substances du groupe a été caractérisée dans l'approche de CRE-I, à l'aide de la modélisation prédictive et d'une analyse des concentrations de métaux mesurées. L'exposition de l'environnement a été caractérisée à l'aide des renseignements recueillis dans des enquêtes à participation obligatoire, ou provenant de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP), de l'Agence des services frontaliers du Canada, d'études de marché et d'un certain nombre d'ensembles de données fédéraux et provinciaux sur la surveillance de la qualité de l'eau.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• La prise en compte de rapports nationaux et internationaux portant sur les substances visées, parmi d'autres sources d'information, a permis de caractériser les effets sur la santé dans le cadre de l'évaluation. Ces rapports comprenaient des évaluations provenant, notamment, de la Direction des aliments et de la nutrition de Santé Canada, de l'Autorité européenne de sécurité des aliments et du Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs de la Commission européenne.
• La valeur guide de biosurveillance établie en vue de la caractérisation du risque pour la santé humaine d'une exposition interne aux substances du groupe des substances contenant du titane repose sur le fait qu'aucun effet nocif n'a été observé aux doses d'exposition par voie orale ou cutanée les plus élevées examinées dans le cadre des études de laboratoire recensées.
• Les effets critiques identifiés pour la caractérisation du risque pour la santé humaine associé aux substances du groupe des substances contenant du titane en cas d'exposition par inhalation étaient les effets non cancérogènes sur les tissus des fosses nasales et des poumons.
• Le risque pour l'environnement associé aux 13 substances du groupe a été caractérisé à l'aide de l'approche de CRE-I. L'approche applique les concentrations estimées sans effet (CESE; concentration inférieure à laquelle l'exposition à une substance ne devrait causer aucun effet nocif pour l'environnement) et les recommandations pour la qualité de l'eau publiées dans les rapports d'évaluations nationales et internationales. Faute de CESE appropriées, de nouvelles CESE ont été établies d'après plusieurs sources d'information.

Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue

• Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne pourraient, en raison d'une susceptibilité ou d'une exposition accrue, être plus à risque que la population générale de subir des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des substances.
• Certains sous-groupes de la population, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont régulièrement étudiés tout au long de l'évaluation. Par exemple, les expositions propres à chaque groupe d'âge sont systématiquement estimées et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées en regard des possibles effets nocifs pour la santé. Ces sous-groupes de la population ont été pris en compte dans les résultats de l'évaluation des risques associés aux substances contenant du titane.
• En outre, le risque d'exposition élevée dans certaines communautés autochtones et pour les personnes vivant à proximité de rejets industriels a été pris en compte dans l'évaluation.

Résultats de l'évaluation des risques

• Les évaluations se concentrent sur les informations essentielles à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, il convient de tenir compte des données scientifiques, y compris des données recensées sur les sous-groupes de la population pouvant être plus sensibles ou davantage exposés, sur les environnements vulnérables et sur les effets cumulatifs et en utilisant une approche fondée sur le poids des preuves et sur le principe de précaution. Le potentiel de causer des effets cumulatifs a été pris en compte dans cette évaluation, par l'examen des expositions cumulatives aux substances contenant le groupe titane.
• Il a été établi que le risque pour la santé humaine associé aux 13 substances du groupe des substances contenant du titane était faible aux concentrations d'exposition examinées dans le cadre de l'évaluation.
  • Dans le cas d'une exposition interne à ces substances, toutes voies et sources confondues, les résultats se sont appuyés sur une comparaison entre les concentrations de titane mesurées dans le sang et les concentrations sans effet sur la santé.
  • En ce qui concerne l'exposition par inhalation, les résultats ont été basés sur une comparaison entre les concentrations auxquelles les personnes au Canada peuvent être exposée et les niveaux d'exposition par inhalation associée à des effets non cancérogènes sur la santé.
• D'après les résultats de l'approche de CRE-I, il est peu probable que les 13 substances visées soient nocives pour l'environnement.

Conclusions de l'évaluation

• Le gouvernement a conclu que les 13 substances du groupe des substances contenant du titane ne sont pas nocives pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation.

Ressources connexes

• Les substances du groupe des substances contenant du titane peuvent être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. Les personnes au Canada devraient respecter les mises en garde et directives concernant les produits et éliminer ces produits de manière responsable.
• Visitez la page Web intitulée Maison saine pour obtenir des informations sur la sécurité des produits chimiques utilisés à l'intérieur et à l'extérieur des maisons.
• Certains produits disponibles aux consommateurs contenant des substances du groupe des substances contenant du titane sont soumis aux dispositions de la Loi sur les aliments et drogues ou de la Loi sur les produits antiparasitaires.
  • L'utilisation de substances dans les cosmétiques est régie par le Règlement sur les cosmétiques. En vertu de l'article 30 du Règlement, les fabricants et les importateurs doivent informer Santé Canada dans les 10 jours suivant la vente d'un cosmétique au Canada.
  • L'utilisation des substances dans les produits de santé naturels est régie par le Règlement sur les produits de santé naturels, tandis que, dans d'autres produits de santé, dont les médicaments sans ordonnance, elle est régie par le Règlement sur les aliments et drogues. Ces produits doivent faire l'objet d'une évaluation préalable à la mise en marché ainsi que d'une autorisation de mise en marché, comme l'exige la Loi sur les aliments et drogues.
  • Les utilisations autorisées de ces substances comme additifs alimentaires sont précisées dans la Liste des colorants alimentaires autorisés.
  • L'utilisation de ces substances dans les produits antiparasitaires nécessite une évaluation et une homologation, conformément à la Loi sur les produits antiparasitaires.
• Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou les sites Web du gouvernement du Canada.
• Les évaluations menées conformément à la LCPE visent à déterminer les risques associés à l'exposition de la population générale, y compris les sous-groupes de la population pouvant être touchés de manière disproportionnée. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Le gouvernement du Canada reconnaît qu'il incombe aux organisations de santé et sécurité au travail de compétence fédérale, provinciale ou territoriale de coordonner l'application des différentes lois en ce qui concerne l'utilisation sans danger des produits chimiques en contexte professionnel. Nous aidons ces organisations à assumer ce rôle en tenant compte des renseignements, des outils et de l'expertise technique du personnel du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.