Déclaration des produits cosmétiques : Exemples de cosmétiques et des produits qui ne sont pas considérés comme des cosmétiques

Sans être exhaustive, la présente section fournit des exemples qui aideront à classifier correctement les produits cosmétiques. Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le Programme de la sécurité des produits de consommation.

Exemples de cosmétiques

Produits topiques

• adhésifs, p. ex. pour les ongles artificiels, les extensions de cheveux
• cache-cernes
• hydratants
• hydratants colorés
• lingettes nettoyantes
• lotions hydrantes
• lotions contenant les mêmes ingrédients qu'un écran solaire mais n'ayant pas une présentation liée à protéger contre le soleil
• maquillage
• produits de reconstruction des ongles
• savons

Produits capillaires

• produits pour les cheveux contenants des filtres UV
• shampooings réguliers

Produits d'hygiène buccale

• dentifrices
• dentifrices sans fluor qui sont représentés seulement pour combattre la mauvaise haleine, nettoyer et de blanchir les dents.
• produits de blanchiment des dents
• rafraîchisseurs de l'haleine qui ne sont pas avalés

Autres produits

• encres de tatouage
• douches vaginales

Exemples de produits qui ne sont pas considérés comme des cosmétiques

Articles, instruments ou médicaments topiques

• désinfectants pour les mains
• extensions de cheveux
• écrans solaires avec des allégations comme « écrans solaires » ou « FPS » y compris le maquillage avec FPS
• injections de collagène ou de type « Botox »
• ongles artificiels
• shampooings antipelliculaires
• traitements contre l'acné
• traitements d'épilation au laser
• produits blanchissants ou éclaircissants pour la peau
• verres de contact en vente libre

Produits de santé bucco-dentaires

• pastilles ou menthes pour rafraîchir l'haleine qui sont avalés.
• dentifrices avec fluor
• nettoyants pour dentier

Produit de santé naturels

• suppléments oraux

Accessoires et produits ménagers

• pinceaux
• insecticides
• vaporisateurs pour tissus ou pour la maison

Produits qui peuvent appartenir à deux catégories

Un produit peut parfois appartenir à deux catégories. Par exemple, une brosse à dents jetable qui est pré-enrobée avec du dentifrice sans fluor peut être classée à la fois comme:

• un cosmétique et
• un instrument médical

Dans l'exemple ci-dessus, le dentifrice sans fluor est le cosmétique (à moins qu'il ne porte une étiquette avec des allégations thérapeutiques, auquel cas il s'agirait d'un médicament) et la brosse à dents est l'instrument médical. Ainsi, le produit, comme présenté au consommateur est régi par :

• la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les cosmétiques (dentifrice),
• le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (dentifrice),
• la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les instruments médicaux (brosse à dents).