Achat de produits usagés

Découvrez comment vous protéger, vous et votre famille, lorsque vous achetez des produits usagés en personne ou en ligne. Apprenez à choisir des produits usagés plus sécuritaires. Découvrez ce que vous devez faire en tant qu'acheteur, vendeur ou personne qui donne des produits usagés.

Sur cette page

• La sécurité d'abord
• Produits interdits au Canada
• Produits rappelés
• Responsabilités des vendeurs et des acheteurs
• Produits usagés couramment disponibles
• Rôle de Santé Canada

La sécurité d'abord

Faites preuve de prudence lorsque vous achetez ou recevez des produits usagés. Les produits usagés peuvent provenir :

• de ventes de garage
• d'amis ou de membres de la famille
• de marchés aux puces et de marchés fermiers
• de magasins de produits usagés ou de vente en consignation

Faites encore plus attention lorsque vous achetez ou recevez des produits usagés en ligne. Lorsque vous ne pouvez pas examiner le produit physique, il est plus difficile de déterminer s'il présente un problème de sécurité. Les articles usagés peuvent être trouvés sur Internet sur les sites suivants :

• sites de vente aux enchères
• détaillants en ligne
• places de marché en ligne
• sites de vente en ligne d'articles usagés et sites de vente en consignation en ligne
• des sites Web ou des groupes sans achat sur les médias sociaux qui permettent aux membres de donner des produits usagés à d'autres membres de leur communauté

N'oubliez pas que les règles de sécurité évoluent. Les produits plus anciens, même s'ils sont en bon état de fonctionnement, peuvent ne pas être conformes aux règlements de sécurité actuels et peuvent être :

• rappelés
• interdits
• endommagés
• conçus d'une manière qui n'est plus sécuritaire
• dépourvus d'étiquettes et d'instructions importantes
• des produits conçus pour un seul impact, comme les casques et les sièges d'auto, qui ont été impliqués dans un accident

Produits interdits au Canada

La Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation et ses règlements interdisent la vente de certains produits dangereux, notamment :

• balles de type yo-yo
• marchettes pour bébés
• bougies qui se rallument automatiquement
• produits utilisés pour gonfler des ballons
• lits d'enfants traditionnels à côté abaissable
• dispositifs d'auto-alimentation pour bébés
• produits de sommeil inclinés pour nourrissons
• fléchettes de pelouse à pointe allongé
• graines de jequirity et produits fabriqués avec des graines de jequirity
• biberons en polycarbonate qui contiennent du bisphénol A (BPA)

Il est illégal de vendre ou de donner ces produits. Vous trouverez de plus amples renseignements sur le fait d'apporter des produits de consommation au Canada.

Produits rappelés

Les produits rappelés peuvent souvent être vendus d'occasion. Pour vous tenir au courant des rappels de produits, consultez la base de données des rappels et des avis de sécurité. Cette base de données comprend également les avis sur les produits publiés par Santé Canada. Des avis sont publiés pour signaler un problème de sécurité lié à un produit ou à un groupe de produits en particulier. Vous pouvez également vous inscrire pour recevoir par courriel des mises à jour sur la sécurité des produits de consommation.

Avant d'acheter des produits usagés pour enfants, consultez la page prenez garde : liste des produits pour enfants pouvant présenter un risque.

Responsabilités des vendeurs et des acheteurs

Lorsque vous vendez un produit usagé, il est de votre responsabilité de vous assurer qu'il est sécuritaire, même s'il est offert gratuitement.

Avant de vendre ou de donner un produit usagé, assurez-vous :

• qu'il n'est pas rappelé ou interdit
• qu'aucune pièce essentielle ne manque
• qu'il n'a pas été impliqué dans un accident (casques, sièges d'auto et sièges d'appoint)
• qu'il n'a pas été endommagé (par exemple, des produits électriques portatifs, comme des téléphones cellulaires, des tablettes, des liseuses électroniques et des consoles de jeu portatives, qui ont été échappés)
• qu'il est conforme aux exigences canadiennes actuelles en matière de sécurité
  • en cas de doute sur la conformité du produit aux exigences actuelles en matière de sécurité, vérifiez auprès du fabricant.

Consultez le guide destiné à l'industrie sur les produits usagés (incluant les produits pour enfants) et Information à l'intention des vendeurs dans les ventes de garage pour en savoir plus.

Avant d'acheter ou de recevoir un produit usagé, assurez-vous :

• qu'il n'est pas rappelé ou interdit
• que, s'il a été réparé ou remis à neuf, le travail a été effectué par un revendeur agréé
• qu'il est conforme aux exigences actuelles en matière de sécurité en cas de doute, vérifiez directement auprès du vendeur ou du fabricant du produit. Consultez les renseignements à l'intention des acheteurs de produits usagés.
• qu'il porte les étiquettes appropriées. En vertu de la loi, certains produits comme les sièges d'auto doivent porter une étiquette indiquant clairement le nom du fabricant, le numéro de modèle et la date de fabrication. Les produits électriques qui se branchent dans des prises de courant doivent porter une marque de certification, par exemple CSA, cUL ou cETL. Lors de vos achats en ligne, vous trouverez peut-être ces renseignements sur l'image en ligne ou dans la description du produit.
• de poser des questions. Chaque produit usagé a un historique. Voici quelques questions à poser :
  • a-t-il été réparé?
  • quel est l'âge du produit?
  • combien de temps a-t-il été utilisé?
  • a-t-il subi un accident?
  • y a-t-il des pièces ou des accessoires manquants qui devraient être inclus?
  • s'il est vendu en ligne, existe-t-il des photos claires et détaillées de l'article? Découvrez comment penser sécurité lors de vos achats en ligne.

Produits usagés couramment disponibles

Certains produits usagés, quoiqu'ils semblent inoffensifs, peuvent être dangereux. Soyez particulièrement vigilant lors de l'achat des articles suivants :

Produits pour enfants

• parcs pour enfants
• sièges d'auto
• lits superposés
• bijoux pour enfants
• vêtements de nuit pour enfants
• poussettes et landaus
• lits d'enfant, berceaux et moïses
• autres produits pour enfants

Produits à usage général

• cosmétiques
• cordes de store
• sécurité relative aux casques
• détecteurs de fumée

Rôle de Santé Canada

• Au Canada :
  • les produits de consommation sont régis par la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation et ses règlements
  • les cosmétiques sont régis par la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les cosmétiques

  Ces lois contiennent des exigences en matière de santé et de sécurité pour les produits vendus, fabriqués ou importés au Canada. Les exigences d'autres lois doivent également être respectées, le cas échéant. Pour en savoir plus : Lois et règlements sur la sécurité des produits de consommation et Renseignements sur la réglementation des cosmétiques

• Ces exigences en matière de sécurité ne font pas de distinction entre les produits neufs et les produits usagés. Toute personne qui vend, distribue ou donne des produits de consommation qui ne respectent pas la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation ou des cosmétiques en vertu de la Loi sur les aliments et drogues enfreint la loi canadienne.
• Santé Canada souhaite recevoir des signalements d'incidents liés à la santé ou à la sécurité des consommateurs. Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements ou si vous pensez avoir un produit de consommation qui pourrait être dangereux, communiquez avec la Sécurité des produits de consommation, Santé Canada en remplissant le formulaire de requête. Vous pouvez également signaler un incident en ligne au canada.ca/signaler-un-produit.