Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 07/26

Mineure

• Mise à jour du tableau 3.1 Domaines fonctionnels pour inclure :
  • Les transferts des autorités fonctionnelles du vice-chef d’état-major de la défense (VCEMD) au sous-ministre adjoint (Finances)/dirigeant principal des finances

• Cette nouvelle DOAD fournit une orientation sur la gestion du système de stockage des PP dans le but de réduire les risques pour l’environnement.

• Cette nouvelle DOAD fournit des directives sur l’obligation de prévenir les urgences environnementales, de s’y préparer, d’y intervenir et d’en assurer le rétablissement, dans le but de réduire les risques pour l’environnement.

• Modification à la section Application;
• Mise à jour de la section Demandes de renseignements, passant du Sous-ministre de la Défense nationale (SM) et du Chef d’état-major de la défense (CEMD) au Chef du personnel militaire (CPM);
• Modifications aux sections 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9;
• Mises à jour de la section Responsabilités et de la section Références.