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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 06/26

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 06/26, 2026-04-28

 

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS .

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
2006-0 Sécurité de la défense Majeure
  • Ajout de la section Définitions et de la section Abréviations;
  • Modification de la section Orientation de la politique;
  • Mises à jour de la section Autorité et de la section Références.
5019-1 Relations personnelles Majeure
  • Modification du titre;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements, passant du Directeur – Politiques et griefs (Carrières militaires) (DPGCM) au Centre de réponses administratives (CRA);
  • Suppression de la section Principes directeurs et de la section Mesures administratives;
  • Ajout de la section Orientation de la politique, de la section Orientations pour la chaîne de commandement ainsi que de la section Conformité et conséquences;
  • Modifications aux sections Définitions et Aperçu;
  • Mises à jour de la section Responsabilités et de la section Références.
5040-5 Musées des Forces armées canadiennes et collections historiques Nouvelle
  • Cette nouvelle DOAD établit la politique et fournit aux officiers et aux militaires du rang des FAC des principes généraux et des orientations concernant les musées des Forces armées canadiennes et collections historiques.

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2026-04-28

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