Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2008
Date : 2008-10-24, Modificatif 12/08
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière MODIFIÉ
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles MODIFIÉ
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement MODIFIÉ
- 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires MODIFIÉ
- 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques MODIFIÉ
- 5018-3, Cimetière militaire national MODIFIÉ
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement MODIFIÉ
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation MODIFIÉ
- 5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
- 5019-4, Mesures correctives MODIFIÉ
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service MODIFIÉ
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille MODIFIÉ
- 5049-2, Objection de conscience MODIFIÉ
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général MODIFIÉ
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes MODIFIÉ
- 7002-3, Sujets d'enquête et références MODIFIÉ
- 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels MODIFIÉ
Date : 2008-09-26, Modificatif 11/08
Date : 2008-08-29, Modificatif 10/08
Date : 2008-08-15, Modificatif 09/08
Date : 2008-06-27, Modificatif 08/08
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Recrutement et carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Date : 2008-05-16, Modificatif 07/08
Date : 2008-04-25, Modificatif 06/08
- 5031-11, Langues étrangères
Date : 2008-04-11, Modificatif 05/08
Date : 2008-03-28, Modificatif 04/08
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
Date : 2008-03-20, Modificatif 03/08
- 5025-0, Classification des postes civils