Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/08
Modificatif 1/08, 2007-02-22
Le modificatif 18/07 a été le dernier publié en 2007.
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1357
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| Programme de navigabilité du MDN et des FC |
changement administratif mineur |
11 |
11 |
||
| Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs |
3, 4 et 7 |
3, 4 et 7 |
|||
| Violence en milieu familial |
9 |
9 |