Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1997
Date : 1997-11-28, Modificatif 3/97
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
Date : 1997-10-31, Modificatif 2/97
- 5021-2, Thermostress
Date : 1997-09-26, Modificatif 1/97
- 1000-0, Directive cadre de la Défense
- 1000-1, Guide de rédaction
- 1000-3, Disposition des attaches de signature dans la correspondance
- 1005-1, Remise des recettes tirées de la vente de biens excédentaires
- 5038-0, Perfectionnement professionnel
- 5038-1, Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)
- 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
- 7005-0, Conduite des militaires faits prisonniers de guerre
- 7014-0, Protocole d'entente (PE)
- 7014-1, Élaboration des protocoles d'entente (PE)