Sommaire des commentaires et des réponses : inscription des précurseurs des particules inhalables, chapitre 1

1. Processus

Commentaire reçu

La déclaration de toxicité pour les précurseurs n'est pas fondée sur une procédure scientifique crédible. Ni le rapport LSIP (liste des substances d'intérêt prioritaire) sur les PM, ni le rapport d'évaluation scientifique (RES) sur l'ozone) n'ont conclu que les précurseurs sont toxiques. Une évaluation LSIP de chacune des substances devrait être effectuée avant toute déclaration de toxicité.

Réponse

Les recommandations du ministre s'appuient sur une approche scientifique rigoureuse, mise en oeuvre tout au long de la dernière décennie. L'évaluation LSIP pour les PM₁₀, le RES sur les PM et le RES sur l'ozone ont été élaborés grâce à un processus à intervenants multiples et avec évaluation par des pairs; ces documents identifient clairement les principaux précurseurs des PM₁₀ et de l'ozone. Le ministre dispose donc de la base scientifique appropriée pour faire une recommandation conformément au paragraphe 90(1).

Dans le cas des précurseurs, les ministres considèrent qu'une évaluation scientifique de la LSIP formelle n'est pas requise car les données scientifiques existantes permettent de conclure que les précurseurs participent à des réactions chimiques dans l'environnement résultant dans la formation des PM₁₀ et de l'ozone, qui sont toxiques dans l'environnement.

À noter également qu'il existe un précédent pour l'inscription de précurseurs d'une substance toxique à l'annexe 1 (précurseurs des dioxines et des furannes)