Carburants renouvelables
Les « carburants renouvelables » comprennent un éventail de produits, de l'éthanol et du biodiésel aux biocarburants de la prochaine génération. Les carburants renouvelables peuvent être mélangés aux carburants traditionnels dérivés du pétrole. Leur plus fréquente utilisation est dans des moteurs à combustion interne qui brûlent l'essence ou du diésel, à de faibles concentrations de mélange (p. ex. jusqu'à 10 p. 100 pour l'éthanol et 5 p. 100 pour le biodiésel).
L'utilisation des carburants renouvelables peut réduire de façon importante les émissions de gaz à effet de serre. Cela peut également soutenir les agriculteurs canadiens et les collectivités rurales et permettre au Canada de s'assurer une place dans la bioéconomie croissante.
- Aperçu du document de travail pour consultation
- Réunion du groupe consultatif technique industriel, Le 23 juin 2009
- Présentation au groupe consultatif technique industriel sur le Règlement fédéral sur les carburants renouvelables : La Direction générale de l’application de la loi d’Environnement Canada - Organisation, rôle et responsabilités. Aussi disponible en format PDF (98 ko)
- Règlement sur les carburants renouvelables : Souplesses de la réglementation. Aussi disponible en format PDF (115 ko)
- Méthodes proposées pour résoudre certains enjeux soulevés par le Groupe de consultation technique de l'industrie concernant le Règlement fédéral sur les carburants renouvelables
- Réunion du groupe consultatif technique industriel, Les 10 et 11 juin 2009
- Réunion du groupe consultatif technique industriel, Le 22 mai 2009
- Règlement fédéral sur les carburants renouvelables -- Principaux éléments et prochaines étapes
Présentation aux intervenants, Toronto (Ontario), le 15 mai 2009. Aussi disponible en format PDF (35 ko) - Communiqué de presse annonçant le règlement (disponible via la machine WayBack, Archives de l'Internet)
- Déclaration d'intention d'élaborer un règlement fédéral exigeant l'utilisation des carburants renouvelables (PDF 899 ko)