Rapport de la commission de révision pour le décaméthylcyclopentasiloxane (siloxane D5)

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Préface

1 Expressions et abréviations utilisées dans ce rapport

2 Résumé

• Conclusions de la commission de révision
• Portée du mandat de la commission de révision
• Devenir du siloxane D5 dans l'environnement
• Exposition des organismes dans l'environnement
• Bioaccumulation dans les organismes
• Toxicité du siloxane D5
• Évaluation des risques

3 Exposé des motifs de la Commission de révision pour le siloxane D5

• 3.1 Introduction et contexte
• 3.2 Étapes de la procédure de la commission de révision
• 3.3 Détermination de la portée du mandat de la Commission
• 3.4 Lois et règlements pertinents
• 3.5 Définition du mandat de la Commission
  • 3.5.1 Positions des parties
    • 3.5.1.1 Signification du mot « Danger » pour l'environnement
    • 3.5.1.2 Règlement sur la persistance et la bioaccumulation
    • 3.5.1.3 Le rôle de la prudence dans cette révision

4 La nature, l'utilisation, la répartition, les concentrations et la toxicité du siloxane D5

• 4.1 Utilisation et rejet de siloxane D5 dans l'environnement au Canada
• 4.2 Répartition et persistance du siloxane D5 dans l'environnement
  • 4.2.1 Utilisation de modèles et outils pour évaluer le devenir et la répartition du siloxane D5 dans l'environnement
  • 4.2.2 Air
    • 4.2.2.1 Processus qui ont une incidence sur le devenir et la répartition dans l'air
    • 4.2.2.2 Concentrations dans l'eau
  • 4.2.3 Eau
    • 4.2.3.1 Processus qui ont une incidence sur le devenir et la répartition dans l'eau
    • 4.2.3.2 Concentrations in Water
  • 4.2.4 Sédiments
    • 4.2.4.1 Processus qui ont une incidence sur le devenir et la répartition dans les sédiments
    • 4.2.4.2 Concentrations dans les sédiments
  • 4.2.5 Sols
    • 4.2.5.1 Processus qui ont une incidence sur le devenir et la répartition dans les sols
    • 4.2.5.2 Concentrations dans les sols
• 4.3 Persistance, bioaccumulation et amplification trophique du siloxane D5 dans l'environnement
  • 4.3.1 Persistance
  • 4.3.2 Accumulation
    • 4.3.2.1 Facteur de bioaccumulation
    • 4.3.2.2 Facteur de bioconcentration
    • 4.3.2.3 Facteur d'accumulation biote-sédiments
    • 4.3.2.4 Facteur de bioamplification
    • 4.3.2.5 Facteur d'amplification trophique
    • 4.3.2.6 Taux de dépuration
    • 4.3.2.7 Analyse de la fugacité
  • 4.3.3 Conclusions sur la persistance, la bioaccumulation et l'amplification trophique du siloxane D5 dans l'environnement
• 4.4 Toxicité du siloxane D5 pour les organismes récepteurs dans l'environnement
  • 4.4.1 Animaux terrestres
  • 4.4.2 Plantes terrestres
  • 4.4.3 Organismes aquatiques
  • 4.4.4 Organismes vivant dans les sédiments
  • 4.4.5 Conclusions sur la toxicité du siloxane D5 pour les organismes récepteurs dans l'environnement

5 Évaluation de la nature et de l'importance du danger que représente le siloxane D5 pour l'environnement

• 5.1 Danger pour les animaux terrestres et les plantes
• 5.2 Danger pour les organismes aquatiques
• 5.3 Danger pour les organismes vivant dans les sédiments
• 5.4 Conclusions sur la nature et l'importance du danger que représente le siloxane D5 pour l'environnement

6 Conclusions de la commission de révision

7 Coûts

8 Forces et incertitudes

9 Observations et recommandations

• 9.1 Règlement sur la persistance et la bioaccumulation
• 9.2 Disponibilité et transparence des modèles
• 9.3 Exécution d'évaluations préalables

10 Références

Annexes

• A. Avis ministériel établissant la Commission
• B. Lettre au ministre de l'Environnement prorogeant le délai prévu pour le rapport de la Commision
• C. Lettre du ministre de l'Environnement reçue le 30 août 2011
• D. L'interprétation de la Commission par rapport à son mandat