Aperçu de la norme opérationnelle sur les métadonnées
La Norme opérationnelle de Bibliothèque et Archives Canada décrit les métadonnées de base que les institutions fédérales doivent maintenir pour accompagner les documents numériques archivistiques.
Directives supplémentaires
Des directives supplémentaires aident les ministères à appliquer la Norme opérationnelle :
- Présentation des métadonnées des documents numériques archivistique, donne des renseignements de base sur les concepts employés dans la Norme opérationnelle.
- Politiques du Secrétariat du Conseil du Trésor, explique comment la Norme opérationnelle (et la Norme référentielle sur les métadonnées) s’intègre aux autres politiques du SCT.
- Guide d’application générale, répond à des questions soulevées au cours des consultations sur la Norme opérationnelle.
- Quant à l’analyse de la répétabilité des concepts, elle indique à quel niveau les métadonnées doivent être recueillies (dossier, regroupement ou transfert).
Contexte
En juin 2025, le SCT a publié la Norme référentielle sur les métadonnées des documents numériques archivistiques, fondée sur la Norme opérationnelle de BAC.
Comme l’indique la section 6 de la Directive sur les services et le numérique du Secrétariat du Conseil du Trésor, tous les ministères doivent mettre en œuvre la Norme référentielle afin d’assurer une gestion uniforme, fiable et à long terme des documents fédéraux numériques archivistiques.
Soulignons que la Norme référentielle ne crée aucune exigence sur les métadonnées; elle se contente de renforcer celles décrites dans la Norme opérationnelle de BAC.