Archives du Programme de la RS&DE – 2016
Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2016 est organisée par date.
[2016-12-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2016
[2016-10-26]
T1145 Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2016-08-02]
Le lancement de l'Examen pré-demande
[2016-07-19]
Documents de politique du Programme de la RS&DE – mise à jour de juillet 2016
[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE pendant le développement d'un bien
[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE au cours de cycles de production
[2016-07-13]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2016
[2016-07-13]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2016
[2016-06-29]
Le lancement de la Consultation pré-demande
[2016-05-30]
RC532 Demande de révision administrative (PDF, 129 ko)
[2016-05-30]
Lignes directrices pour résoudre les préoccupations des demandeurs en matière de RS&DE
[2016-05-18]
Application d'autoévaluation et d'apprentissage – RS&DE – Mise à jour de mai 2016
[2016-04-12]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2016
[2016-02-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2015
[2016-02-09]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2015