Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016
Table des matières
Section 1 : Survol de l'organisation
Section 2 : Vue d'ensemble des dépenses
- Dépenses réelles
- Sommaire du rendement budgétaire
- Tendance des dépenses de l'ARC
- Dépenses par crédit voté
- Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
- États financiers et faits saillants des états financiers
Section 3 : Analyse des programmes et des services internes
Section 4 : Renseignements supplémentaires
- Renseignements connexes sur les sous-programmes
- Tableaux de renseignements supplémentaires
- Dépenses fiscales fédérales
- Coordonnées de l'organisation
- Annexe A – La gouvernance de l'agence et le conseil de direction
- Annexe B – États financiers
- Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
- Agence du revenu du Canada États financiers – Activités de l'Agence
- Discussion et Analyse des États Financiers – Activités de l'Agence (non audité)
- Agence du revenu du Canada États financiers – Activités administrées
- Discussion et Analyse des États Financiers – Activités Administrées (non audité)
- Sommaire de l'évaluation de l'efficacité du système de contrôle interne en matière de rapports financiers et du plan d'action de l'Agence du revenu du Canada
- Information financière supplémentaire non auditée
- Annexe C – Normes de service
- Annexe D – Charte des droits du contribuable
- Annexe E – Autres sujets d'intérêt
- Annexe F – Définitions
Note / Remarque
Pour en savoir plus sur les droits d’auteur, consultez le site de l’ARC www.cra-arc.gc.ca/cpyrght-fra.htmli
ISSN 2368-2426
Rv1-11F-PDF