Normes retirées

À compter du 1er avril 2026, l’Office des normes générales du Canada (ONGC) ne fournira plus de services d’élaboration de normes ni de services d’évaluation de la conformité.

Les organisations pourront continuer d’accéder gratuitement aux normes de l’ONGC par l’intermédiaire de notre catalogue.

Si vous avez des questions, veuillez écrire à tpsgc.dgrgpongc-rgpbcgsb.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.

Remarque

L’information contenue dans ces normes retirées a été élaborée initialement en vertu d’une initiative volontaire d’élaboration de normes de l’Office des normes générales du Canada (ONGC). Elle peut ne plus représenter l’information disponible et/ou l’information la plus actuelle ou la plus fiable à ce sujet. L’ONGC décline par la présente toute responsabilité à l’égard de toute affirmation, déclaration ou garantie de validité scientifique ou d’exactitude technique implicite ou explicite relative à l’information contenue dans ces normes. L’ONGC n’assumera aucune responsabilité et ne sera pas tenu responsable quant à toute erreur, omission, inexactitude ou autre conséquence pouvant découler de la fourniture ou de l’utilisation subséquente de cette information.

Index numérique des normes

L’index numérique des normes présente une liste des normes de l’ONGC par ordre numérique et par produit et service, et fournit les renseignements suivants :

le titre du document;
la date de publication;
le modificatif ou le rectificatif, s’il y a lieu.

Désignation des normes

La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments, par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.2 (retirée en novembre 2021) contiennent les éléments suivants :

CAN/CGSB – Norme nationale du Canada de l’ONGC;
12 – Domaine;
2 – Numéro particulier de la norme;
Novembre 2021 – année de retrait de la dernière édition.

La date de la dernière édition de certaines normes publiées avant le 1er janvier 1992 est précédée de la lettre « M », qui signifie que la norme renferme des unités de mesure métriques (unités SI). La désignation des documents publiés après le 1er janvier 1992 n’inclut pas la lettre « M » puisque toutes les normes après cette date contiennent des unités de mesure métriques.

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Hydrofuges aux silicones pour la maçonnerie

Installations pour services d'interprétation

Joints pour tuyaux

Ustensiles de cuisine en aluminium et en acier inoxydable

Détails de la page

2026-05-26

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