Numéro de série 6 à 41 des normes retirées
À compter du 1er avril 2026, l’Office des normes générales du Canada (ONGC) ne fournira plus de services d’élaboration de normes ni de services d’évaluation de la conformité.
Les organisations pourront continuer d’accéder gratuitement aux normes de l’ONGC par l’intermédiaire de notre catalogue.
Si vous avez des questions, veuillez écrire à tpsgc.dgrgpongc-rgpbcgsb.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.
Pour obtenir des normes retirées, veuillez contacter l'Office des normes générales du Canada (ONGC) par courriel à ncr.cgsb-ongc@pwgsc-tpsgc.gc.ca
Sur cette page
- Série 6 – Normalisation des formulaires
- Série 7 – Élements d'ossature en acier et poteaux métalliques
- Série 8 – Des tamis de contrôle
- Série 9 – Papier et produits de papier
- Série 10 – Matériaux réfractaires
- Série 11 – Panneaux de fibres de bois et produits connexes
- Série 12 – Verre et produits connexes
- Série 14 – Thermomètres
- Série 15 – Produits chimiques
- Série 16 – Matériaux routiers
- Série 18 – Combustibles solides
- Série 19 – Produits de calfeutrage et mastics d'étanchéité
- Série 20 – Produits de caoutchouc et thibaudes de caoutchouc
- Série 21 – Fournitures d'imprimerie et de reliure
- Série 22 – Balais, brosses et vadrouilles
- Série 24 – Code d'identification des bouteilles de gaz médical et des canalisations
- Série 25 – Cires et encaustiques
- Série 26 – Mesures domestiques
- Série 28 – Matériel de lutte contre les incendies
- Série 29 – Films de radiographie
- Série 30 – Abrasifs
- Série 31 – Protection contre la corrosion
- Série 32 – Produits alimentaires
- Série 34 – Amiante
- Série 36 – Chiffons à essuyer
- Série 37 – Matériaux pour revêtements de toitures et pour l'imperméabilisation
- Série 38 – Vêtements
- Série 39 – Outils à main
- Série 40 – Cordages
- Série 41 – Matières plastiques
Normes retirées
Série 6 – Normalisation des formulaires
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 7 – Élements d'ossature en acier et poteaux métalliques
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 8 – Des tamis de contrôle
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 9 – Papier et produits de papier
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 10 – Matériaux réfractaires
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 11 – Panneaux de fibres de bois et produits connexes
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 12 – Verre et produits connexes
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 14 – Thermomètres
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 15 – Produits chimiques
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 16 – Matériaux routiers
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 18 – Combustibles solides
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 19 – Produits de calfeutrage et mastics d'étanchéité
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 20 – Produits de caoutchouc et thibaudes de caoutchouc
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 21 – Fournitures d'imprimerie et de reliure
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 22 – Balais, brosses et vadrouilles
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 24 – Code d'identification des bouteilles de gaz medical et des canalisations
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 25 – Cires et encaustiques
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 26 – Mesures domestiques
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 28 – Matériel de lutte contre les incendies
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 29 – Films de radiographie
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Série 30 – Abrasifs
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Série 31 – Protection contre la corrosion
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Série 32 – Produits alimentaires
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Série 34 – Amiante
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Série 36 – Chiffons à essuyer
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Série 37 – Matériaux pour revêtements de toitures et pour l'imperméabilisation
| Numéro | Titre | Date de retrait |
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Série 38 – Vêtements
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Série 39 – Outils à main
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Série 40 – Cordages
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Série 41 – Matières plastiques
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