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Groupe des siloxanes

Fiche d’information

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation a porté sur 5 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des siloxanes.

Résumé des publications
Groupe de substances No CAS Nom commun (abréviation) Nom dans la Liste intérieure Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation finale Conclusion les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des siloxanes 107-46-0 Hexaméthyldisiloxane (L2) Hexaméthyldisiloxane HTML HTML Ne satisfait pas aux critères Aucune n'est prévue pour le moment
141-62-8 Décaméthyltétrasiloxane (L4) Décaméthyltétrasiloxane
141-63-9 Dodécaméthylpentasiloxane (L5) Dodécaméthylpentasiloxane
541-05-9 Cyclotrisiloxane (D3) Hexaméthylcyclotrisiloxane
2627-95-4 Divinyltetramethyldisiloxane (dvTMDS) 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane
Échéancier
Date Activité
Le 9 décembre Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 49.
Le 1 juin 2019 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours de l'ébauche de l'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 22.

Contexte

Deux autres substances ont été initialement identifiée comme faisant partie du Groupe des siloxanes au début de la troisième phase du PGPC. Une substance, N° CAS 33204-76-1, a par la suite été déterminée peu préoccupante pour la santé humaine et l'environnement par d'autres approches. Le conclusion établie pour cette substance est fournie dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale. L'autre substance restante, la cyclométhicone (No CAS 69430-24-6) est un UVCB (composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques) composé principalement de D4 (No CAS 556-67-2), de D5 (No CAS 541-02-6) et D6 (No CAS 540-97-6), dans des proportions variables. Le cyclométhicone est considéré comme ayant été traité dans le cadre des évaluations préalables du D4, du D5 et du D6 en 2008 et de la conclusion révisée concernant le D5 en 2012. Par conséquent, le cyclométhicone ne fera pas l'objet d'autres travaux d'évaluation des risques dans le cadre du PGPC pour le moment.

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2023-12-08

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