Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels (ANS)
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 6 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels (ANS).
| Groupe de substances | Nº CAS | Acronyme | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels (ANS) | 1321-69-3Note de bas de page a | NSNa | Naphtalènesulfonate de sodium | HTML | HTML | Ne répondent pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 25322-17-2Note de bas de page a, Note de bas de page c | ADNNS | Acide dinonylnaphtalènesulfonique | Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) | ||||
| 25619-56-1Note de bas de page a, Note de bas de page c | DNNSBa | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum | Dispositions relatives aux NAc | ||||
| 57855-77-3Note de bas de page a, Note de bas de page b | DNNSCa | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de calcium | Dispositions relatives aux NAc | ||||
| 60223-95-2Note de bas de page a, Note de bas de page c | ADNND | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||
| 68425-61-6Note de bas de page a | CDINSA | Acide di(propane-2-yl)naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||
Activités de suivi
Bien que les acides naphthalènesulfoniques et leurs sels ne soient pas considérées comme préoccupantes pour l'environnement aux niveaux d'exposition estimé au moment de l'évaluation préalable actuelles, l'ADNNS, le DNNSBa et le DNNSC sont considérés comme ayant des effets écologiques préoccupants en raison de leur toxicité pour les organismes aquatiques. Par conséquent, il pourrait y avoir des préoccupations si l'exposition devait augmenter. L'activité de suivi proposée est d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) à ces 3 substances.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 10 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 157, No 23, d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) a l'ADNNS, le DNNSBa et le DNNSC, et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 10 juin 2023 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 23. |
| Le 4 juillet 2020 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 154, No. 27. |
Contexte
Une septième substance (Nº CAS 25638-17-9) a été identifiée comme faisant partie du Groupe des ANS au début de la troisième phase du CMP. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que cette substance est peu préoccupante à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. La conclusion établies pour le substance avec le Nº CAS 25638-17-9 est donnée dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.