Information sur les aliments nouveaux : Maïs MZIR260 résistant aux insectes

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• Contexte
• Introduction
• Développement de la plante modifiée
• Caractérisation de la plante modifiée
• Information sur le produit
• Exposition alimentaire
• Nutrition
• Chimie
• Toxicologie
• Allergénicité
• Conclusion

Contexte

Santé Canada a informé Syngenta Canada Inc. (Syngenta) qu'elle n'avait aucune objection à l'utilisation alimentaire du maïs MZIR260 résistant aux insectes (MZIR260).

L'innocuité alimentaire du MZIR260 a été évaluée dans le cadre du processus d'évaluation conjoint de Santé Canada et de Food Standards Australia New Zealand (FSANZ). Pour cette évaluation, la FSANZ était l'évaluateur principal et l'évaluation de l'innocuité a été menée conformément au manuel d'application de la FSANZ (mis à jour en 2024), en particulier ses lignes directrices pour les demandes relatives aux nouveaux aliments produits à l'aide de la technologie génétique. Ces lignes directrices sont fondées sur des principes scientifiques et des lignes directrices établis au niveau international et élaborés dans le cadre de travaux menés dans des forums internationaux (par exemple, le Codex Alimentarius) et sont conformes aux Lignes directrices pour l'évaluation de l'innocuité des nouveaux aliments (mises à jour en 2022) de Santé Canada.

Ce qui suit est un résumé de l'avis de Syngenta et de l'évaluation effectuée par la FSANZ et examinée par des pairs à Santé Canada. Ce document ne contient aucune information commerciale confidentielle.

Introduction

Syngenta a développé une nouvelle variété de maïs (Zea mays L.), MZIR260, qui présente une résistance aux insectes ravageurs lépidoptères, notamment la légionnaire d'automne (FAW) (Spodoptera frugiperda).

La variété MZIR260 a été mise au point grâce à l'introduction de deux cassettes d'expression génétique pour l'expression d'un gène eCry1Gb.1Ig-03 codant pour la protéine insecticide eCry1Gb.1Ig, et d'un gène pmi-15 codant pour la protéine phosphomannose isomérase (PMI) de la souche K-12 d'Escherichia coli. L'expression de la protéine eCry1Gb.1Ig confère une résistance à la FAW. L'expression de la protéine PMI a servi de marqueur sélectionnable pour permettre la sélection des plantes contenant les constructions souhaitées au cours du processus de développement de l'événement (Negrotto et al., 2000^{Note de bas de page 1}).

L'évaluation de l'innocuité, examinée par les évaluateurs de la Direction des aliments et de la nutrition, a été réalisée conformément au manuel d'application de la FSANZ (mis à jour en 2024), en particulier ses lignes directrices pour les demandes relatives aux nouveaux aliments produits à l'aide de la technologie génétique. Ces lignes directrices sont basées sur des principes scientifiques et des lignes directrices établis au niveau international et élaborés dans le cadre de travaux menés dans des forums internationaux (par exemple, le Codex Alimentarius) et sont conformes aux Lignes directrices pour l'évaluation de l'innocuité des nouveaux aliments (mis à jour en 2022). L'évaluation a pris en compte : le développement du MZIR260, la composition et l'innocuité nutritionnelle de cette variété par rapport à son comparateur conventionnel, et le potentiel de cette variété à présenter un risque de toxicité ou d'allergenicité. Syngenta a fourni des données démontrant que cette variété peut être consommée sans danger au Canada.

La Direction des aliments et de la nutrition est légalement responsable de l'évaluation préalable à la mise sur le marché des nouveaux aliments et des nouveaux ingrédients alimentaires, conformément au titre 28 de la partie B du règlement sur les denrées alimentaires (nouveaux aliments).. Les aliments dérivés de la MZIR260 sont considérés comme des nouveaux aliments en vertu de la partie suivante de la définition des nouveaux aliments :

• « c) un aliment dérivé d'une plante, d'un animal ou d'un micro-organisme qui a été génétiquement modifié de telle sorte que
  1. la plante, l'animal ou le micro-organisme présente des caractéristiques qui n'étaient pas observées auparavant chez cette plante, cet animal ou ce micro-organisme ».

Développement de la plante modifiée

Le MZIR260 a été créé par transformation médiée par Agrobacterium d'embryons immatures prélevés sur la variété de maïs post-pollinisée AX5707 avec le plasmide pSYN24795. La région T-ADN du plasmide a été intégrée dans le génome du maïs et contenait deux cassettes d'expression génétique (gènes eCry1Gb.1Ig-03 et pmi-15) qui confèrent au MZIR260 une résistance à la légionnaire d'automne (FAW) (Spodoptera frugiperda) et la capacité d'utiliser le mannose comme source principale de carbone, respectivement.

Caractérisation de la plante modifiée

La caractérisation moléculaire du maïs MZIR260 a été réalisée à l'aide de la méthode de séquençage de nouvelle génération (NGS) afin de déterminer le nombre de copies de l'insert et de confirmer l'absence de modifications génétiques involontaires.

L'ADN génomique (gDNA) issu de la MZIR260 (générations T1, T3 et F1) et de la lignée parentale AX5707 (témoin) a été séquencé à l'aide du NGS. De plus, le plasmide de transformation pSYN24795 a été séquencé afin de servir de référence. Afin d'évaluer la sensibilité de la méthode NGS, de l'ADN plasmidique a été ajouté et séquencé. Des lectures de séquence suffisantes ont été obtenues pour couvrir l'ensemble des génomes de MZIR260 et du contrôle, avec une profondeur de couverture ≥ 168× et un niveau de sensibilité adéquat.

L'analyse de séquençage PacBio Single Molecule Real-Time (SMRT) a été utilisée pour déterminer l'organisation de l'insert T-ADN dans MZIR260. L'ADN génomique de la génération T3 de MZIR260 a été séquencé et analysé, couvrant toute la longueur de l'insertion de l'ADN-T et au moins 1 000 paires de bases (pb) des séquences génomiques flanquantes. Le séquençage Sanger des séquences génomiques flanquantes de MZIR260 et du contrôle a été utilisé pour confirmer le site d'insertion dans le génome de MZIR260.

Les résultats du séquençage et de l'analyse ont indiqué qu'une seule copie de l'insertion d'ADN-T prévue s'était intégrée dans le génome de MZIR260 à un locus spécifique sur le chromosome 2. L'insertion d'ADN-T ne perturbe aucun gène endogène dans le génome du maïs. Les deux cassettes d'expression de l'insert T-ADN ont la séquence et l'organisation prévues, à l'exception de la délétion de la séquence entière de la bordure droite (RB) de l'insert T-ADN, de 16 pb de la séquence intermédiaire T-ADN et d'une délétion de 8 pb de la séquence de la bordure gauche (LB) de l'insert T-ADN. Aucune séquence de squelette du plasmide de transformation n'est présente dans le génome MZIR260.

Des analyses bioinformatiques ont été effectuées pour évaluer la toxicité, l'allergénicité ou l'activité biologique potentielles des peptides putatifs codés par les jonctions T-ADN/ADN génomique insérées 5′ et 3′. Tous les cadres de lecture entre crochets de codons d'arrêt d'une longueur ≥ 30 acides aminés couvrant les jonctions d'insertion 5′ et 3′ de MZIR260, ou contenus dans l'insert lui-même, ont été traduits in silico d'un codon d'arrêt à un codon d'arrêt (TGA, TAG, TAA) dans les six cadres de lecture. Au total, 35 cadres de lecture ouverts (ORF) théoriques ≥ 30 acides aminés ont été identifiés et interrogés dans les bases de données sur les allergènes et les toxines.

La version de la Comprehensive Protein Allergen Resource (COMPARE) (mars 2023;) utilisée contenait 2 631 séquences. Un algorithme de recherche FASTA (v36.3.8) a été utilisé pour identifier les alignements entre les séquences interrogées et la base de données COMPARE, en utilisant une matrice de notation BLOMSUM50 et une valeur E ≤ 10. Les correspondances présentant une identité linéaire supérieure à 35 % de similarité sur ≥ 80 acides aminés ont été prises en compte. En outre, une recherche de correspondance exacte de 8-mères pour ≥ 8 acides aminés contigus correspondant aux allergènes de la base de données COMPARE a été effectuée à l'aide d'un algorithme interne. Seules les correspondances présentant une similarité de 100 % sur 8 acides aminés ont été prises en compte.

Afin d'évaluer la toxicité potentielle, une base de données interne sur les toxines (mars 2023) a été générée en filtrant la base de connaissances UniProt afin de supprimer les entrées relatives à la protéine Cry de B. thuringiensis, dont la non-toxicité pour les mammifères a été démontrée^{Note de bas de page 2}, ainsi que toute protéine susceptible de ne pas être toxique. La base de données contenait 9 053 séquences à la date de l'analyse. Un algorithme BLASTP avec une matrice de notation BLOSUM62 et une valeur E ≤ 1x10^-5 a été utilisé.

Aucune correspondance entre les 35 peptides et protéines putatifs de la base de données COMPARE n'a été identifiée dans l'alignement FASTA. Un ORF provenant de la séquence protéique PMI traduite a produit une correspondance de 8 acides aminés contigus (DLSDKETT) avec un allergène de la base de données COMPARE : une alpha-parvalbumine putative provenant d'une grenouille. Cette correspondance n'est pas considérée comme une indication de risque d' allergénicité, car il n'existe aucun allergène à réaction croisée connue qui partage une correspondance contiguë de 8 acides aminés sans partager également une identité > 35 % sur une fenêtre de 80 acides aminés. De plus, l'organisme source de la PMI, Escherichia coli, n'est pas connu pour avoir des allergènes intrinsèques et de nombreuses évaluations de l'innocuité antérieures de Santé Canada ont démontré que la PMI a une longue histoire d'utilisation sûre dans les plantes génétiquement modifiées.

Aucun alignement avec une valeur E ≤ 1x10^-5 n'a été identifié entre les 35 peptides putatifs et l'une des toxines de la base de données interne sur les toxines.

La stabilité génétique de l'insertion de l'ADN-T dans MZIR260 a été évaluée à l'aide de la méthode NGS. L'ADNg dérivé des feuilles de trois générations de MZIR260 (T1, T3 et F1) a été utilisé. L'ADNg dérivé des feuilles de la lignée parentale a servi de contrôle négatif, tandis que l'ADNg de contrôle enrichi en plasmide pSYN24795 a servi de contrôle positif. Les résultats ont montré que la copie unique de l'insertion d'ADN-T est maintenue de manière stable sur plusieurs générations de MZIR260.

Le profil d'héritage de l'insert ADN-T dans MZIR260 a été démontré par l'analyse de la ségrégation de trois générations (BC2F1, BC3F1 et F2). Les plantes de chaque génération ont été évaluées par analyse PCR quantitative en temps réel (RT-qPCR) à l'aide d'amorces ciblant les gènes eCry1Gb.1Ig-03 et pmi. Une analyse du chi carré de Pearson (χ²) a été utilisé pour comparer les ratios de ségrégation observés de l'insert T-ADN MZIR260 aux ratios attendus. Les résultats de l'analyse du test de ségrégation (χ²) de la descendance ségrégative de MZIR260 n'ont révélé aucune différence statistiquement significative entre les ratios de ségrégation observés et attendus de l'insert T-ADN MZIR260. Ces résultats corroborent la conclusion selon laquelle l'insertion de l'ADN-T MZIR260 réside à un seul locus dans le génome du maïs et est héritée selon les principes mendéliens de l'hérédité. Ces résultats sont cohérents avec les données de caractérisation moléculaire indiquant que MZIR260 contient une seule copie intacte de l'ADN-T insérée à un seul locus dans le génome du maïs.

La stabilité phénotypique de MZIR260 a été analysée à l'aide d'un test immuno-enzymatique (ELISA), mesurant l'expression des protéines eCry1Gb.1Ig et PMI sur trois générations (BC2F1, BC4F1 et BC5F1). L'expression des deux protéines a été mesurée dans plusieurs tissus, notamment les feuilles, les racines, le pollen, le fourrage et les grains. Les tissus provenant des lignées non génétiquement modifiées ont été utilisés comme témoins négatifs. Dans les trois générations de MZIR260, l'expression des protéines eCry1Gb.1Ig et PMI était constante. Ce qui confirme la stabilité intergénérationnelle du phénotype.

Sur la base des données disponibles, le Bureau of Microbial Hazards (BMH) n'a aucune préoccupation en matière de l'innocuité du MZIR260 du point de vue moléculaire.

Information sur le produit

Le MZIR260 se distingue de son homologue conventionnel par l'expression d'une protéine eCry1Gb.1Ig et d'une protéine phosphomannose isomérase (PMI).

La protéine eCry1Gb.1Ig codée par le gène eCry1Gb.1Ig-03, est une chimère synthétisée de Cry1Gb et Cry1Ig (toutes deux actives contre plusieurs espèces de lépidoptères nuisibles), dérivée des génomes séquencés de la bactérie du sol Bacillus thuringiensis. La protéine eCry1Gb.1Ig a été conçue pour améliorer l'activité insecticide contre le FAW. La protéine eCry1Gb.1Ig fonctionne de manière similaire aux autres protéines Cry précédemment évaluées en se liant à des récepteurs spécifiques dans le système digestif des insectes, provoquant la destruction des cellules épithéliales de l'intestin moyen et entraînant la mort des insectes. Ce nouveau produit d'expression n'a pas encore été évalué par Santé Canada.

La protéine PMI codée par le gène pmi-15 d'Escherichia coliK-12, sert de marqueur sélectionnable dans les tissus végétaux pendant la transformation, ce qui permet la croissance des tissus en utilisant le mannose comme source de carbone. La protéine PMI présente dans le MZIR260 est identique à la protéine correspondante trouvée dans un certain nombre d'événements sur plusieurs cultures différentes précédemment évaluées et approuvées par Santé Canada, notamment le maïs résistant aux insectes et tolérant aux herbicides – DP-51291-2, le maïs résistant aux insectes MIR162, le riz doré, le maïs résistant aux insectes MIR604, le maïs résistant aux insectes 5307, le maïs alpha-amylase 3272, le maïs résistant aux insectes et tolérant aux herbicides DP-023211-2 et le maïs tolérant aux herbicides DP910521.

L'expression des protéines eCry1Gb.1Ig et PMI dans MZIR260 a été analysée dans divers tissus, notamment les feuilles (stades de croissance V6, R1, R6 et R6 [senescence]), les racines (stades de croissance V6, R1, R6 et R6 [senescence]), les plantes entières (stades de croissance V6, R1 et R6), les grains (stades de croissance R6 et R6 [senescence]), les pollens (stade de croissance R1) et les fourrages (stade de croissance R4). Les plantes ont été cultivées sur quatre sites aux États-Unis pendant la saison de croissance en 2022 à raison d'une parcelle par site. Pour chaque tissu analysé, cinq échantillons ont été traités à partir de chacun des quatre sites d'essais en plein champ, ce qui a donné un total de 20 échantillons pour chaque tissu (à l'exception du tissu pollinique, pour lequel un échantillon regroupé provenant de 20 panicules de chaque site d'essais en plein champ a été utilisé). Les concentrations en protéines ont été quantifiées pour chaque type d'échantillon à l'aide d'un test immuno-enzymatique (ELISA) validé.

La protéine eCry1Gb.1Ig a été détectée dans le maïs MZIR260, avec les niveaux d'expression les plus élevés dans le pollen (773 µg/g de poids sec [PS]), suivi des feuilles R6 (681 µg/g PS). L'expression la plus faible de la protéine eCry1Gb.1Ig a été observée dans les plantes entières R1 (198 µg/g MS). Dans les grains (R6), la concentration moyenne la plus élevée de la protéine eCry1Gb.1Ig était de 297 µg/g MS.

La protéine PMI présentait de faibles niveaux d'expression dans tous les tissus et était exprimée à des niveaux particulièrement faibles dans les feuilles (4,78 µg/g DW), les racines (5,95 µg/g DW) et les grains (6,73 µg/g DW) au stade de sénescence R6.

Exposition alimentaire

Il est prévu que le maïs MZIR260 soit utilisé dans des applications similaires à celles des variétés de maïs conventionnelles. Le demandeur ne prévoit pas de changement significatif dans l'utilisation alimentaire du maïs avec l'introduction du MZIR260.

Nutrition

Le demandeur a fourni des données sur la composition du MZIR260, d'un maïs non génétiquement modifié quasi isogénique (témoin) et de six variétés commerciales de référence non génétiquement modifiées (NK1066, NK0281, NK9813, NK1284, NK0760 et NK1452) collectées lors de huit essais en plein champ aux États-Unis au cours de la saison de croissance en 2022. Dans chaque essai, quatre réplicats des nouvelles lignées et des lignées témoins ont été plantés selon un plan en blocs aléatoires complets. Toutes les parcelles ont été traitées de la même manière avec des pesticides conventionnels, selon les besoins, afin de préserver la santé des plantes.

Des échantillons de grains ont été récoltés à maturité typique et analysés à l'aide de procédures internationalement reconnues pour les composants proximaux et les fibres, les acides aminés, les acides gras, les vitamines, les minéraux et les antinutriments. Les données fournies concernaient tous les nutriments et les antinutriments clés décrits dans le document consensuel de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les considérations relatives à la composition des nouvelles variétés de maïs (Zea mays) : nutriments alimentaires et fourragers clés, antinutriments et métabolites secondaires des plantes (Format PDF, en anglais seulement) (2002). Lorsque des différences statistiquement significatives entre le contrôle conventionnel et le MZIR260 ont été constatées (valeur P < 0,05), la pertinence nutritionnelle de ces différences a été examinée plus en détail en comparant les résultats aux fourchettes de valeurs des lignées hybrides de référence non génétiquement modifiées cultivées simultanément dans le même essai que le MZIR260. En outre, la variation naturelle issue de la base de données sur la composition des cultures de l'Agriculture and Food Systems Institute (AFSI) a également été prise en compte^{Note de bas de page 3}.

Des différences statistiquement significatives entre le MZIR260 et le témoin conventionnel ont été observées pour 11 analytes : cuivre, manganèse,b -carotène,a -tocophérol, pyridoxine, thiamine, acide palmitoléique, acide heptadécanoïque, acide eicosénoïque,r -acide coumarique et raffinose. Cependant, les valeurs du MZIR260 pour ces 11 analytes se situaient dans les limites de la variabilité naturelle observée dans les plages de référence de l'étude et/ou les plages publiées dans la base de données AFSI sur la composition des cultures.

Le Bureau des sciences nutritionnelles n'a identifié aucun problème nutritionnel lié à l'utilisation alimentaire proposée du MZIR260.

Chimie

Aucune donnée sur les résidus de contaminants chimiques n'a été fournie, et aucune considération particulière relative aux contaminants n'a été identifiée en ce qui concerne le MZIR260. De plus, il n'existe aucune teneur maximale pour les contaminants spécifiques à cet aliment dans la Liste des contaminants et autres substances altérantes dans les aliments ou la Liste des teneurs maximales pour les contaminants chimiques dans les aliments de Santé Canada.

Comme pour tout aliment ou ingrédient alimentaire vendu au Canada, il incombe au fabricant de s'assurer que son utilisation n'entraîne pas une violation des alinéas 4(1)a) et d) de la Loi sur les aliments et drogues, qui stipulent qu'il est interdit de vendre un aliment qui contient une substance toxique ou nocive, ou qui est adultéré. Si une concentration élevée d'un contaminant chimique est détectée dans un aliment, quel qu'il soit, le BCS peut procéder à une évaluation des risques pour la santé humaine afin de déterminer s'il existe un problème potentiel d'innocuité et si des mesures de gestion des risques sont nécessaires.

Toxicologie

La Section d'évaluation toxicologique préalable à la mise en marché (PTAS) a évalué l'innocuité du MZIR260 en évaluant la toxicité potentielle des protéines eCry1Gb.1Ig et PMI.

Les données expérimentales obtenues à partir d'une protéine de substitution (c'est-à-dire une version recombinante de la protéine eCry1Gb.1Ig) produite dans un système d'expression bactérien fourni par le demandeur suggèrent que la protéine eCry1Gb.1Ig est sensible à la chaleur à des températures ≥ 95 °C et qu'elle devrait être sensible aux processus digestifs in vivo, comme les autres protéines alimentaires.

La protéine de substitution produite dans un système d'expression bactérien a été utilisée à des fins d'essai car de faibles concentrations de protéine eCry1Gb.1Ig sont présentes dans les tissus MZIR260. Le demandeur a donc produit la protéine eCry1Gb.1Ig dans l'Escherichia coli afin d'en générer une quantité suffisante à des fins d'essai. Le demandeur a caractérisé la protéine d'origine microbienne afin de démontrer son équivalence structurelle avec la protéine d'origine végétale sur la base (1) du poids moléculaire, (2) de l'immunoréactivité, (3) du statut de glycosylation et (4) de la séquence d'acides aminés. L'équivalence de l'activité fonctionnelle a été évaluée par un test biologique sur des insectes incorporant le produit dans leur alimentation. BMH a confirmé que la protéine eCry1Gb.1Ig d'origine végétale est équivalente à son homologue d'origine microbienne.

Une étude de toxicité orale aiguë chez la souris a été menée conformément aux lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et aux bonnes pratiques de laboratoire (BPL). La substance d'essai, contenant le principe actif eCry1Gb.1Ig (obtenu à partir d'un système d'expression E. coli), a été étudiée chez des souris CD-1 (ICR) (5 animaux/sexe/groupe). La substance d'essai a été administrée dans 0,5 % de carboxyméthylcellulose dans de l'eau déionisée par gavage oral, répartie en deux doses égales de 1 000 mg/kg de poids corporel (pc), espacées d'environ trois heures, pour atteindre une dose totale de 2 000 mg/kg pc. Aucune mortalité ni observation clinique liée à la substance d'essai n'a été observée à la dose limite de 2000 mg/kg p.c.

L'analyse bioinformatique réalisée par le demandeur a confirmé l'absence de similitude significative entre la nouvelle protéine eCry1Gb.1Ig et les toxines nocives connues pour l'homme.

BMH a confirmé que la protéine PMI exprimée dans le MZIR260 est identique à la protéine PMI exprimée dans le maïs MIR 162^{Note de bas de page 4} et le maïs 5307^{Note de bas de page 5}, précédemment approuvés par Santé Canada. Lors des évaluations antérieures des maïs susmentionnés contenant la protéine PMI, aucun signe de toxicité n'a été identifié pour cette protéine, conformément à l'étude de toxicité orale aiguë et à l'étude de digestibilité in vitro précédemment menées.

Le requérant a fourni des analyses bioinformatiques actualisées confirmant l'absence de similitude significative entre la protéine PMI et les toxines connues nocives pour l'homme.

L'exposition alimentaire aux protéines eCry1Gb.1Ig et PMI devrait être faible et est probablement surestimée car on suppose que tous les produits à base de maïs consommés proviennent de cette variété et que l'on n'a pas tenu compte des réductions liées à la transformation des aliments.

Sur la base des informations disponibles, PTAS n'a identifié aucun problème d'innocuité toxicologique lié à l'utilisation alimentaire proposée du MZIR260.

Allergénicité

Le demandeur a fourni des analyses bioinformatiques montrant que l'eCry1Gb.1Ig ne présente aucune similitude de séquence d'acides aminés biologiquement pertinente avec des protéines allergéniques connues ou présumées.

Les analyses bioinformatiques de la protéine PMI ont déjà été soumises pour examen et des informations actualisées à l'appui du MZIR260 ont été fournies pour étayer la conclusion selon laquelle la protéine PMI produite par le MZIR260 ne présente aucune similitude biologique significative avec les allergènes protéiques connus ou présumés.

La digestibilité de l'eCry1Gb.1Ig dans le liquide gastrique simulé (SGF) corrobore la conclusion selon laquelle cette protéine est facilement digérée par l'enzyme gastrique des mammifères, la pepsine. La digestibilité de la PMI dans le SGF a déjà été évaluée et s'est avérée facile.

Sur la base des informations disponibles, la section des biomolécules alimentaires n'a identifié aucun problème d'innocuité allergénique lié à l'utilisation alimentaire proposée du MZIR260.

Conclusion

L'examen par Santé Canada des informations présentées à l'appui de l'utilisation du MZIR260 ne soulève aucune préoccupation en matière d'innocuité alimentaire.

L'avis de Santé Canada ne porte que sur l'utilisation alimentaire du MZIR260. Les questions liées à son utilisation comme aliment pour animaux ont été traitées séparément dans le cadre des processus réglementaires existants de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.

Le présent document d'information sur les nouveaux aliments a été préparé afin de résumer l'avis rendu par la Direction des aliments et de la nutrition de la Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada au sujet du produit en question. Cet avis est fondé sur l'examen complet des renseignements soumis par le demandeur conformément aux Lignes directrices pour l'évaluation de l'innocuité des nouveaux aliments.

Pour plus d'informations, veuillez contacter :

Section des aliments nouveaux
Direction des aliments et de la nutrition
Direction générale des produits de santé et des aliments
Santé Canada, PL2204A1
251, promenade Frederick Banting
Ottawa (Ontario) K1A 0K9
bmh-bdm@hc-sc.gc.ca