Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance

La Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance est l'organisme canadien de réglementation :

des produits de santé naturels
des médicaments sans ordonnance
des biocides

Sur cette page

Ce que nous faisons
Bureaux
Pour en savoir plus
Nos coordonnées

Ce que nous faisons

Nous autorisons la vente de produits de santé naturels, de médicaments sans ordonnance et de biocides au Canada et nous nous assurons que les Canadiens ont facilement accès à un large éventail de produits faisant l'objet de normes en matière d'innocuité, d'efficacité et de qualité.

Produits de santé naturels

Les produits de santé naturels (PSN) sont des substances naturelles ou leurs équivalents synthétiques utilisés pour rétablir ou maintenir une bonne santé. Ils sont souvent fabriqués à partir de plantes, mais peuvent aussi l'être à partir d'animaux, de microorganismes et de ressources marines. Ils se présentent sous diverses formes posologiques (comprimés, gélules, teintures, solutions, crèmes, onguents ou gouttes).

Voici quelques exemples :

les vitamines et les minéraux;
les plantes médicinales;
les remèdes homéopathiques;
les remèdes traditionnels, comme les remèdes traditionnels chinois;
les probiotiques;
d'autres produits, comme les acides aminés et les acides gras essentiels.

Médicaments sans ordonnance

Les médicaments sans ordonnance sont des produits pharmaceutiques que les consommateurs peuvent se procurer sans avoir d'ordonnance d'un professionnel de la santé. Au Canada, ils se trouvent généralement sur les étagères des pharmacies ou des magasins, mais pour certains, il faut s'adresser au pharmacien.

Exemples de médicaments sans ordonnance

médicaments en vente libre : analgésiques, médicaments contre la toux et le rhume, antiacides et laxatifs;
médicaments distribués par le pharmacien : pilules contraceptives d'urgence, certains médicaments contre les brûlures d'estomac.

Biocides

Les biocides sont des drogues utilisées pour détruire ou inactiver les micro-organismes ou pour réduire ou contrôler leur nombre sur une surface non vivante et non liquide. Ils contribuent à empêcher la propagation des micro-organismes et à réduire les risques relatifs à la santé. En d'autres termes, les biocides sont des désinfectants et des assainisseurs de surface. Les biocides se présentent sous la forme de produits prêts à l'emploi ou nécessitant un mélange préalable avec de l'eau.

On peut citer comme exemples les désinfectants et les assainisseurs utilisés dans :

établissements de soins de santé (comme dans les zones de soins aux patients et sur les équipements médicaux non effractifs)
établissements alimentaires (comme sur les comptoirs et les planches à découper
zones d'hébergement des animaux (comme dans les cliniques vétérinaires et les élevages de volailles)
milieux institutionnels (comme dans les crèches, les écoles et les immeubles de bureaux)
zones domestiques (comme pour les cuisines et les salles de bain)

Bureaux

La Direction est constituée de six bureaux :

Bureau du directeur général
Bureau des services d'homologation et des systèmes
Bureau de l'examen et de l'évaluation des produits
Bureau de la planification stratégique et des services d'affaires
Bureau des politiques, de la gestion des risques et de la participation des intervenants
Bureau de modernisation des systèmes d'entreprises

Bureau des services d'homologation et des systèmes

Le Bureau des services d'homologation et des systèmes gère les présentations de produits de santé naturels. Il est notamment chargé de :

le traitement, l'examen et l'approbation des demandes de licence de mise en marché de produits
le traitement et la délivrance des autorisations pour les essais cliniques
l'organization de réunions préalables à la soumission avec les intervenants
fournir une assistance aux clients pour les soumissions

Bureau de l'examen et de l'évaluation des produits

Le Bureau de l'examen et de l'évaluation des produits est chargé d'approuver les produits de santé naturels, les médicaments sans ordonnance et les biocides après avoir vérifié :

leur innocuité et leur efficacité
leur étiquetage
la qualité des produits (composition chimique et fabrication)
les demandes d'essais cliniques pour les produits de santé naturels

Bureau de la planification stratégique et des services d'affaires

Le Bureau de la planification stratégique et des services d'affaires est chargé :

de la correspondance;
de la coordination de la planification;
de l'évaluation du programme et de la mesure du rendement;
de l'approvisionnement et des finances;
des services d'administration.

Bureau des politiques, de la gestion des risques et de la participation des intervenants

Le Bureau des politiques, de la gestion des risques et de la participation est chargé :

d'élaborer des règlements, des politiques et des lignes directrices sur les produits de santé naturels, les médicaments sans ordonnance et les biocides et de les mettre à jour;
de faciliter la prise de mesures visant à atténuer les risques liés aux produits;
d'établir et d'entretenir des relations avec les intervenants.

Bureau de modernisation des systèmes d'entreprises

Le Bureau de modernisation des systèmes d'entreprises est chargé :

d'améliorer et mettre à niveau les systèmes informatiques
de maintenir la stabilité des systèmes
de fournir une assistance technique et des formations sur les systèmes
de gérer les indicateurs de performance et de reportage

Pour en savoir plus

Renseignements généraux

Informations sur les produits de santé naturels

Informations sur les médicaments sans ordonnance

Informations sur les biocides

Nos coordonnées

Renseignements généraux
Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance
Direction des produits de santé et des aliments
Santé Canada
2 Constellation Drive
Ottawa (Ontario)
K1A 0K9
Courriel : nnhpd-dpsnso@hc-sc.gc.ca

Plus d'informations de contact

Détails de la page

2026-03-12