Annexe D : Avis de l'Autorité de navigabilité technique 2013-02

Exemple de table des matières du MPSM d’un OSMA

Sujet / Références

Section 1 – Introduction  4.5.1/MNT 1.4.2.S1.6.a

Page d’approbation  4.5.1.1

Historique des modifications  4.5.1.2

Liste des pages en vigueur  4.5.1.3

Lettre d’approbation de l'ANT  4.5.1.4

Abréviations, sigles et symboles  4.5.1.5

Table des matières  4.5.1.6

Références  4.5.1.7

Documents incorporés par renvoi  4.5.1.8

Approbation, modification et distribution du MPN  4.5.1.9

Énoncé d’engagement  4.5.1.10

Acceptation des responsabilités en matière de navigabilité des GPSM  4.5.1.11

Section 2 – Description de l’organisation  4.5.2/MNT 1.4.2.S1.6.c

Nom légal et adresse  4.5.2.1

Coordonnées de la personne-ressource  4.5.2.2

Portée et profondeur des services de soutien au matériel  4.5.2.3

Installations/bureaux et emplacements ^{(Remarque 1)}  4.5.2.4

Structure organisationnelle ^{(Remarque 2)}  4.5.2.5

Section 3 – Ententes de soutien  4.5.3/MNT 1.4.2.S1.5.d

Évaluation et sélection pour l’entente de soutien  4.5.3.1/MNT 1.4.2D.2.c

Exigences pour les fournisseurs de pièces  4.5.3.2/MNT 1.4.2D.2.c

Contrôle et surveillance des fournisseurs de pièces  4.5.3.3/MNT 1.4.2D.2.c

Liste des fournisseurs/commerçants approuvés  4.5.3.4

Section 4 – Contrôle des autorisations du personnel 4.5.4/MNT 1.4.2.S1.5.i

Description du système des autorisations du personnel  4.5.4.1/MNT 1.4.2D.2.e

Responsabilités et critères d’admissibilité (fonctions de navigabilité) 4.5.4.2

GPSM ^{(Remarque 3)}  4.5.4.2.1/MNT 1.4.2D.3.a

Inspecteur technique ^{(Remarque 4)}  MNT 5.2.2.S2.2

Responsabilités et critères d’admissibilité (activités liées à la navigabilité) 4.5.4.2.5/MNT 1.4.2D.4

Formation ^{(Remarque 5)}  4.5.4.3/MNT 1.4.2.S1.5.j

Initiale  4.5.4.3.1

Périodique  4.5.4.3.2

Autres exigences en matière de formation  4.5.4.3.3

Révocation des autorisations  4.5.4.4/MNT 1.4.2.S2.4

Section 5 – Système de contrôle de la navigabilité 4.5.5/MNT 1.4.2.S1.5.k

Approvisionnement  MNT 1.4.2D.4.a

Achats  MNT 5.2.2.S1

Autorité d’expédition directe  MNT 5.2.2.S1

Supervision des fournisseurs de pièces  MNT 5.2.2.S1

Reconnaissance des fournisseurs  MNT 5.2.2.S1

Liste des organisations  MNT 5.2.2.S1

Spécification des tâches  MNT 5.2.2.S1

Vérifications  MNT 5.2.2.S1

Expédition et réception  MNT 1.4.2D.4.b

Inspection de réception ^{(Remarque 6)}  MNT 5.2.2.S2.2

Inspection d’expédition  MNT 5.2.2.S2

Emballage et manutention  MNT 5.2.2.S2

Transport  MNT 5.2.2.S2

Contrôle des pièces MNT 1.4.2D.4.c

Contrôle de la durée de conservation  MNT 5.2.2.S2.9

Pièces non approuvées  MNT 5.2.2.S2.3

Recertification de pièces  MNT 5.2.2.S2.3

Élimination  MNT 1.4.2D4.e

Section 6 – Contrôle des documents de navigabilité 4.5.6/MNT 1.4.2.S1.5.h

Système de contrôle de la documentation et responsabilités en matière de gestion des données  MNT 5.2.2.S2.4

Systèmes de tenue des dossiers et signatures électroniques  4.5.5.2/MNT 5.5.2.S5

Gestion des publications  MNT 5.5.2.S4

Dossiers techniques  4.5.5.4/MNT 5.5.2.S2

Dossiers organisationnels  4.5.5.4/MNT 5.5.2.S3.1

Section 7 – Programmes de sécurité  4.5.7/MNT 1.4.2.S1.5.m

Sécurité relative aux matières dangereuses  MNT 1.4.2.S1.2

Section 8 – Système de gestion de la qualité  4.5.8/MNT 1.4.2.S1.5.o

Norme du système de gestion de la qualité  MNT 1.4.2.S1.6.j

Portée du système de gestion de la qualité  MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure organisationnelle de la gestion de la qualité  MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure de la documentation du système de gestion de la qualité  MNT 1.4.2.S1.6.j

Programme d'assurance du système de contrôle de la navigabilité ^{(Remarque 6)}  MNT 1.4.2.S1.6.j

Accès de l'ANT aux rapports d'audits internes et externes  MNT 1.4.2.S1.6.j

Examen des processus  MNT 1.4.2.S1.6.j

Ententes de soutien et évaluations des fournisseurs  MNT 1.4.2.S1.d

Remarques

Remarque 1 – La description des installations/bureaux (c.-à-d. emplacement, taille, capacités) doit aussi inclure toute installation satellite (c.-à-d. base militaire), le cas échéant.

Remarque 2 – La structure organisationnelle, y compris les lignes de communication et le cheminement d’autorité à l’interne, ainsi que leur relation avec le DCT/l’ANT, est normalement présentée dans une organigramme avec des liens vers du contenu additionnel sur les responsabilités des postes clé au sein de la structure. Des organigrammes et des responsabilités additionnelles doivent y être incluses pour les installations satellite, s’il y a le cas.

Remarque 3 – La référence 3.2.c (Avis de l’ANT 2013-04 – Attribution de l’autorité de navigabilité technique – rôles de gestion de la navigabilité) fournit des conseils sur le processus de l’ANT pour attribuer l’autorité d’un GSMP.

Remarque 4 – Le MPSM de l’organisation devra préciser les exigences en matière de formation, de qualification et d’autorisation pour les inspecteurs de la réception.

Remarque 5 – Le MPSM de l’organisation devra préciser les exigences en matière de formation et d’autorisations générales applicables aux personnes responsables des activités d'entreposage.

Remarque 6 – Il est attendu que le programme d'assurance du système de contrôle de la navigabilité de l'organisation comprenne les éléments suivants :

1. le cycle d'audit du MPSM ainsi que des procédures et instructions relatives à la navigabilité;
2. le rôle du personnel de l'organisation accréditée dans le cadre du programme d'assurance du système de contrôle de la navigabilité;
3. un programme de formation destiné aux auditeurs du système de qualité portant sur le MPSM ainsi que sur les procédures et instructions relatives à la navigabilité;
4. les responsabilités du gestionnaire de la navigabilité (GSMP) dans le cadre du programme d'assurance du système de contrôle de la navigabilité.