Conseil d'examen de la navigabilité

Le Conseil d'examen de la navigabilité (CEN) est l'un des deux conseils qui régissent le Programme de navigabilité du MDN et des FAC. Le CEN a été créé en vue de gérer l'interface entre la navigabilité technique et opérationnelle de chaque type d'aéronef et d'autoriser la mise en service d'aéronefs neufs ou modifiés. Le CEN est coprésidé par l'Autorité de navigabilité technique (ANT) et l'Autorité de navigabilité opérationnelle (ANO).

Le CEN est chargé :

• de coordonner et gérer l'interface entre les modules opérationnels, techniques et d'investigation du programme de navigabilité aérienne
• d'informer l'autorité de navigabilité (AN) des questions portant sur la navigabilité aérienne
• d'effectuer un examen annuel de l'état de navigabilité des divers types d'aéronefs de chaque flotte
• d'approuver, au besoin, la mise en service de chaque type d'aéronef
• d'envoyer, lorsqu'il le juge pertinent, des demandes de rapports en ce qui a trait aux questions de navigabilité
• de recommander, le cas échéant, les mesures que devront prendre l'ANO, l'ANT et l'Autorité des enquêtes sur la navigabilité (AEN) .

La prochaine réunion du CEN aura lieu le 11 juin 2026.

Personne-ressource

Pour de plus amples renseignements sur le CEN, veuillez communiquer avec le DNAST 2-2.