Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 05/26

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 05/26, 2026-04-21

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS .

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
5062-0	Recherche en sciences sociales	Majeure	Modifications aux sections 2 et 3 ; Modifications à la table des autorités; Mise à jour de la section des références.
5062-1	Conduite de recherche en sciences sociales	Majeure	Ajout du Centre de réponses administratives (CRA) au Demandes de renseignements; Suppression des sections Abréviations, Méthodes de recherche, Responsabilités générales, Responsabilités des chercheurs et Responsabilités des conseillers de niveau un; Ajout des sections Activités de recherche en sciences sociales, Procédures et processus obligatoires ainsi que la section Responsabilités; Modification de la section Comité d’examen de la recherche en sciences sociales; Changement de nom et modification de la section Conséquences en section Conformité et conséquences; Mises à jour de la section Références.

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2026-04-21

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