Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2023
Date: 2023-12-14, Avis de modification 08/23
- 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d’accès
- 3003-2, Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d'accès
Date: 2023-08-17, Avis de modification 07/23
- 5018-2, Rapport en cas de blessure ou de maladie
Date: 2023-05-29, Avis de modification 06/23
- 5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail Nouveau
Date: 2023-05-23, Avis de modification 05/23
- 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Date: 2023-04-13, Avis de modification 04/23
- 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
- 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du ministère de la Défense nationale
Date: 2023-03-23, Avis de modification 03/23
- 2016-0, Autorisation de voyager à bord d’un vol des Forces armées canadiennes
Date: 2023-03-09, Avis de modification 02/23
- 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes
Date: 2023-01-26, Avis de modification 01/23
- 6500-1, Accès aux données