Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 03/23

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 03/23, 2023-03-23

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
2016-0	Autorisation de voyager à bord d’un vol des Forces armées canadiennes	Majeure	La modification du titre; L’autorité approbatrice remplacée par Directeur d'état-major – État-major interarmées stratégique (DEM EMIS); La section de Demandes de renseignement remplacée; Modification à la section des Définitions; L’ajout de nouvelle information à la section 3 et aux paragraphes 4.4 et 4.5 ; L’ajout du paragraphe Conséquences; Mise à jour des sections des Autorités et des Références.

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2023-03-23

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