Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2017
Date : 2017-12-18, Avis de modification 23/17
Date : 2017-12-05, Avis de modification 22/17
Date : 2017-11-23, Avis de modification 21/17
- 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Date : 2017-11-17, Avis de modification 20/17
- 5018-3, Cimetière militaire national des Forces canadiennes
Date : 2017-10-27, Avis de modification 19/17
Date : 2017-10-11, Avis de modification 18/17
- 1018-0, Gestion des recettes
Date : 2017-10-04, Avis de modification 17/17
Date : 2017-09-25, Avis de modification 16/17
- 4003-2, Évaluation environnementale (Annulée)
Date : 2017-09-07, Avis de modification 15/17
- 7005-0, Conduite des militaires faits prisonniers de guerre
Date : 2017-08-10, Avis de modification 14/17
- 1016-0, Gestion des dépenses
Date : 2017-04-27, Avis de modification 13/17
Date : 2017-04-24, Avis de modification 12/17
Date : 2017-03-29, Avis de modification 11/17
- 7014-1, Élaboration des protocoles d’entente
Date : 2017-03-24, Avis de modification 10/17
- 6002-10, Gestion des projets de technologie de l’information
Date : 2017-03-23, Avis de modification 9/17
Date : 2017-03-06, Avis de modification 8/17
- 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
Date : 2017-02-08, Avis de modification 7/17
- 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la défense
Date : 2017-02-07, Avis de modification 6/17
- 3008-0, Propriété intellectuelle
Date : 2017-02-01, Avis de modification 5/17
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
- 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
- 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
- 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
- 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
Date : 2017-01-27, Avis de modification 4/17
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
Date : 2017-01-25, Avis de modification 3/17
Date : 2017-01-20, Avis de modification 2/17
- 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
- 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la défense
- 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
- 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
- 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
- 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
- 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
- 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du ministère de la Défense nationale
- 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes
- 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement