Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2016
Date : 2016-12-02, Avis de modification 11/16
- 7002-2, Enquêtes sommaires
Date : 2016-10-26, Avis de modification 10/16
- 6002-5, Liaison de données tactiques
Date : 2016-10-13, Avis de modification 9/16
- 5031-2, Cadre stratégique du Système d’instruction individuelle et d’éducation
Date : 2016-10-07, Avis de modification 8/16
Date : 2016-09-14, Avis de modification 7/16
- 1004-0, Stationnement
- 1004-1, Administration du stationnement
- 3014-0, Carburants et lubrifiants
- 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
- 3015-0, Achats écologiques
- 3015-1, Gestion des achats écologiques
- 4001-0, Gestion du cycle de vie des biens immobiliers
- 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
- 5015-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
Date : 2016-08-25, Avis de modification 6/16
- 9003-1, Biens non publics
Date : 2016-08-24, Avis de modification 5/16
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
- 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
- 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire ANNULÉE
- 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire ANNULÉE
Date : 2016-07-22, Avis de modification 4/16
Date : 2016-07-15, Avis de modification 3/16
- 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Date : 2016-05-10 Avis de modification 2/16
Date : 2016-02-12, Avis de modification 1/16
- 1000-3, Disposition des attaches de signature dans la correspondance ANNULÉE