Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/16
Avis de modification 8/16, 2016-10-07
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publié avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960
| Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
|---|---|---|---|
| 3020-0 | Transport | Modifications mineures | Changements organisationnels dans les sections suivantes :
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| 3020-1 | Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire | Modifications mineures | Changements organisationnels dans les sections suivantes :
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| 6002-2 | Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information | Modifications majeures | N/A |