Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2011
Date : 2011-11-09, Avis de modification 11/11
Date : 2011-10-27, Avis de modification 10/11
Date : 2011-09-23, Avis de modification 9/11
- 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
- 5050-0, Dossiers personnels des militaires
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
- 6420-0, Gestion de l'information consignée
- 6421-0, Gestion des documents
- 6423-0, Gestion des publications
Date : 2011-08-23, Avis de modification 8/11
Date : 2011-08-04, Avis de modification 7/11
Date : 2011-07-18, Avis de modification 6/11
Date : 2011-04-26, Avis de modification 5/11
- 7002-3, Sujets d'enquête et références (en français seulement)
Date : 2011-04-08, Avis de modification 4/11
- 2007-0, Sécurité
Date : 2011-03-08, Avis de modification 3/11
Date : 2011-02-11, Avis de modification 2/11
- 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Date : 2011-01-21, Avis de modification 1/11
- 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes