Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/11
Avis de modification 1/11, 2011-01-21
L'avis de modification 14/10 a été le dernier publié en 2010.
Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.
DOADs à ajouter
Ajouter les DOADs suivantes :
| Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| 2001-0 | Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
|
|
| 2001-1 | Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | nsérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
Inconduite sexuelle et troubles sexuels |
changement mineur |
1, 2, 11 et 12 |
1, 2, 11 et 12 |
||
Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service |
1, 2, 7 à10 |
1, 2, 7 à10 |
|||
Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes |
modifiée |
1 à 14 |
1 à 20 |
||
– |
Table des matières |
– | 1 à 8 |
1 à 8 |