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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2003

Date : 2003-12-22, Modificatif 13/03

  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes

Date : 2003-11-28, Modificatif 12/03

Date : 2003-11-14, Modificatif 11/03

  • 7024-0, Divulgation interne d'actes fautifs au travail

Date : 2003-10-17, Modificatif 10/03

  • 7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
  • 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux
  • 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels

Date : 2003-09-12, Modificatif 9/03

  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)

Date : 2003-08-15, Modificatif 8/03

  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)

Date : 2003-06-27, Modificatif 7/03

  • 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
  • 5031-10, Formation par l'aventure

Date : 2003-05-30, Modificatif 6/03

  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  • 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation

Date : 2003-04-30, Modificatif 5/03

  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-51, Programme ministériel de bourses d'études

Date : 2003-03-28, Modificatif 4/03

  • 8002-0, Contre-ingérence
  • 8002-1, Programme national de contre-ingérence
  • 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité

Date : 2003-03-14, Modificatif 3/03

  • 1006-1, Radiation de matériel
  • 4001-0, Gestion des biens immeubles
  • 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes

Date : 2003-02-28, Modificatif 2/03

  • 4001-0, Gestion des biens immeubles
  • 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil

Date : 2003-01-31, Modificatif 1/03

  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5044-4, Violence en milieu familial

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2018-12-13

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