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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 3/03

Modificatif 3/03, 2003-03-14

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à retirer

s.o.

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
1006-1 Radiation de matériel
5037-1

Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes

  • (remplace l'OAFC 32-1, Participation des corps de musique aux cérémonies militaires et civiles)

Pages à remplacer

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
4001-0 Gestion des biens immeubles 1 et 2 1 et 2  
6001-1 Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs 1 à 8 1 à 8  
- Table des matières 1 à 4 1 à 4  
- Index 1 à 12 1 à 13  

Correction à la main

s.o.

Changement organisationnel au QGDN

s.o.

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 3/03, 2003-03-14, des OAFC.

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2025-04-11

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