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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/98

Modificatif 2/98, 1998-03-31

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.

Numéro Titre – DOAD Cocher
6003-0 Gestion du spectre des radiofréquences
7000-0

Affidavits et déclarations solennelles

  • (remplace l'OAFC 59-1)
7000-1

Établissement des affidavits et des déclarations solennelles

  • (remplace l'OAFC 59-1)
7006-0

Fiches de conduite

  • (remplace l'OAFC 26-16)
7006-1

Établissement et tenue des fiches de conduite

  • (remplace l'OAFC 26-16)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 1
- Index 1 à 3 1 à 3
7014-0 Protocole d'entente (PE) 1 à 5 1 à 5
7014-1 Élaboration des protocole d'entente (PE) 1 à 6 1 à 6

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 1/98, 1997-11-28, des OAFC.

Détails de la page

2018-12-13

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