Mise à jour concernant l’exécution des programmes : Mises à jour sur les frais et le recouvrement des coûts – Le 19 janvier 2018

Les instructions sur l’exécution des programmes liées aux frais et au recouvrement des coûts ont été mises à jour afin d’inclure les derniers changements, y compris les suivants :

• retrait des instructions pour les missions qui ne sont plus en vigueur;
• mises à jour au contenu lié aux missions;
• mises à jour aux options de paiement;
• mises à jour à la liste des formulaires financiers.

Instructions mises à jour

• Frais et procédures
• Politique de frais et de recouvrement des coûts
• Frais et recouvrement des coûts
• Recouvrement des coûts dans les missions
• Formulaires concernant les frais et le recouvrement des coûts
• Lignes directrices pour l’application des principes

Instructions supprimées

• STIDI
• Système de comptabilité des caisses enregistreuses
• Collecte de recettes et remise de reçus officiels
• Dossier du recouvrement des coûts
• Formation en matière de recouvrement des coûts
• Système de comptabilité manuel
• Autres procédures à suivre dans des cas particuliers
• Autres types de systèmes de comptabilité
• Excédents et déficits
• PDS+
• Rapprochements et enregistrement des recettes de l’immigration
• Rapprochements
• Opérations de remboursement pour les missions
• Conservation des données sur le recouvrement des coûts
• Atténuation des risques
• Rôles dans les missions
• Opérations annulées
• Directives et engagement