Tableur Excel pour le rapport annuel relatif aux moteurs de transition : chapitre 1
Table des matières
Moteurs de transition non installés
Donnés soumises pour :
Donnés soumises par :
Année civile de l’importation :
Nombre total de moteurs de transition non installés (calculé automatiquement) :
Conformément à l’alinéa 13.1(2)(b), veuillez remplir le tableau pour tous les moteurs de transition hors route à allumage par compression non installés dans ou sur une machine.
Ces moteurs doivent être installés dans ou sur une machine avant la fin de la période établie pour l'application des normes (voir article 13 du Règlement).
| Nom du constructeur du moteurNote de bas de page * | Catégorie de puissanceNote de bas de page * | Année de modèleNote de bas de page * | Norme d’émissionsNote de bas de page * | Le moteur sera-t-il installé dans ou sur une machine qui est vendu au Canada et aux États-Unis durant la même période?Note de bas de page * | Quelle entité installera le moteur?Note de bas de page ** | Nombre de moteursNote de bas de page * |
|---|---|---|---|---|---|---|
vers. 14-12-r0-f